blank Aide rapide
blank Actualité maintenance

Dates prévues pour la maintenance

Interruptions régulières:
entre 5 h 00 et 5 h 15 HEC, du lundi au dimanche.

Autres interruptions
Accessibilité

2022.02.11

en savoir plus...
blank Flash info

Flash Info

Nouvelle version du Registre européen des brevets – des informations relatives aux procédures CCP sont disponibles dans le Registre européen des brevets.

2024-07-24

en savoir plus...
blank Liens utiles

Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP1386502

EP1386502 - SYSTEME DE COMMUNICATION DE MESSAGES ENTRE DES CLIENTS DANS UN RESEAU RADIO [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutLa demande est réputée retirée
Statut actualisé le  20.03.2009
Base de données mise à jour au 25.09.2024
Dernier événement   Tooltip20.03.2009Demande réputée retiréepublié le 22.04.2009  [2009/17]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
Etheraction AB
Lumavägen 6:1B
120 31 Stockholm / SE
[2004/06]
Inventeur(s)01 / GEUDER, Patrick
Maria Prästgardsgata 1 c
S-118 52 Stockholm / SE
 [2004/06]
Mandataire(s)Karlström, Lennart, et al
Noréns Patentbyrå AB
Box 10198
100 55 Stockholm / SE
[N/P]
Précédent [2004/06]Karlström, Lennart, et al
Noréns Patentbyra AB, Box 10198
100 55 Stockholm / SE
Numéro de la demande, date de dépôt02723007.710.04.2002
[2004/06]
WO2002SE00710
Numéro de priorité, dateSE2001000127010.04.2001         Format original publié: SE 0101270
[2004/06]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche
N°:WO02085053
Date:24.10.2002
Langue:EN
[2002/43]
Type: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP1386502
Date:04.02.2004
Langue:EN
La demande publiée par l'OMPI le 24.10.2002, dans une des langues officielles de l'OEB, remplace la publication de la demande de brevet européen.
[2004/06]
Rapport(s) de rechercheRapport de recherche internationale - publié le:SE24.10.2002
ClassificationIPC:H04Q7/22
[2004/06]
CPC:
H04H60/91 (EP); H04H20/57 (EP); H04L12/1827 (EP);
H04L9/40 (EP); H04M3/567 (EP); H04L12/189 (EP);
H04M2207/18 (EP); H04M3/5322 (EP) (-)
Etats contractants désignésAT,   BE,   CH,   CY,   DE,   DK,   ES,   FI,   FR,   GB,   GR,   IE,   IT,   LI,   LU,   MC,   NL,   PT,   SE,   TR [2004/06]
Etats autorisant lextensionALPas encore payé
LTPas encore payé
LVPas encore payé
MKPas encore payé
ROPas encore payé
SIPas encore payé
TitreAllemand:SYSTEM ZUM ÜBERMITTELN VON NACHRICHTEN ZWISCHEN CLIENTS IN EINEM FUNKNETZWERK[2004/06]
Anglais:A SYSTEM FOR COMMUNICATING MESSAGES BETWEEN CLIENTS IN A RADIO NETWORK[2004/06]
Français:SYSTEME DE COMMUNICATION DE MESSAGES ENTRE DES CLIENTS DANS UN RESEAU RADIO[2004/06]
Entrée dans la phase régionale10.11.2003Taxe nationale de base payée 
10.11.2003Taxe(s) de désignation payée(s) 
10.11.2003Taxe d'examen payée 
Procédure dexamen15.10.2002Requête en examen préliminaire déposée
Administration chargée de l'examen préliminaire international: SE
10.11.2003Requête en examen déposée  [2004/06]
08.01.2004Perte de droit, date d'effet juridique: Revendications
10.02.2004Envoi de la notification relative à une perte de droit : Revendications {1}
14.12.2006Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M06)
19.06.2007Réponse à une notification de la division dexamen
31.10.2008La demande est réputée retirée, date d'effet juridique  [2009/17]
05.12.2008Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0}  [2009/17]
Taxes payéesTaxe annuelle
26.04.2004Taxe annuelle Année du brevet 03
05.04.2005Taxe annuelle Année du brevet 04
12.04.2006Taxe annuelle Année du brevet 05
12.04.2007Taxe annuelle Année du brevet 06
Surtaxe
Surtaxe concernant la taxe annuelle
30.04.200807   M06   Pas encore payé
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Cité dansRecherche internationale[A]WO9810608  (ORANGE PERSONAL COMM SERV LTD [GB], et al);
 [A]WO0079826  (INCIRCO AB [SE], et al);
 [A]  - MADOKA MITSUOKA ET AL., "Instant messaging with mobile phones to support awareness", PROC. SYMP. ON APPL. AND THE INTERNET, (20010108), pages 223 - 230, XP002906981
L'OEB décline toute responsabilité quant à l’exactitude des données émanant d'administrations tierces. Il ne garantit notamment pas l'exhaustivité, l'actualité ou la pertinence à des fins spécifiques de ces données.