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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0043556

EP0043556 - Sac à valve comportant une extrémité fermée par repli sur elle-même [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutLa demande est réputée retirée
Statut actualisé le  19.04.1985
Base de données mise à jour au 28.09.2024
Dernier événement   Tooltip07.07.2007Changement - inventeurpublié le 08.08.2007  [2007/32]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
St. Regis Paper Company
150 East 42nd Street New York
N.Y. 10017 / US
[N/P]
Précédent [1982/02]Pour tous les Etats désignés
St. Regis Paper Company
150 East 42nd Street
New York N.Y. 10017 / US
Inventeur(s)01 / Newton, Donald O.
6071 Biscayne Court
Pensacola Florida 32504 / US
02 / Wilharm, Fred B.
Route 5, Box 95-R
Cantonment Florida 32533 / US
[1982/02]
Mandataire(s)Hoeger, Stellrecht & Partner Patentanwälte mbB
Uhlandstrasse 14c
70182 Stuttgart / DE
[N/P]
Précédent [1982/02]Hoeger, Stellrecht & Partner
Uhlandstrasse 14 c
D-70182 Stuttgart / DE
Numéro de la demande, date de dépôt81105120.002.07.1981
[1982/02]
Numéro de priorité, dateUS1980016617107.07.1980         Format original publié: US 166171
[1982/02]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0043556
Date:13.01.1982
Langue:EN
[1982/02]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP28.10.1981
ClassificationIPC:B65D30/26
[1982/02]
CPC:
B65D31/142 (EP,US)
Etats contractants désignésAT,   BE,   CH,   FR,   GB,   LI,   NL,   SE [1982/02]
TitreAllemand:Ventilsack mit einem flachen, in sich umgeschlagenen Bodenabschluss[1982/02]
Anglais:Pinch bottom valve bag[1982/02]
Français:Sac à valve comportant une extrémité fermée par repli sur elle-même[1982/02]
Dossier détruit :13.07.1991
Procédure dexamen03.07.1982Requête en examen déposée  [1982/37]
25.10.1983Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
25.02.1984Réponse à une notification de la division dexamen
25.07.1984Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
05.12.1984La demande est réputée retirée, date d'effet juridique  [1985/25]
09.01.1985Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0}  [1985/25]
Taxes payéesTaxe annuelle
19.06.1983Taxe annuelle Année du brevet 03
19.06.1984Taxe annuelle Année du brevet 04
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
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La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:RechercheFR808721  [ ] (PAPETERIES AUBRY SOC D);
 US2635803  [ ] (HARTMAN CARL H);
 US3065899  [ ] (MEANS JOHN W, et al);
 FR81829E  [ ];
 US3776451  [ ] (WAXLAX C, et al);
 US4069964  [ ] (WILLET GEORGE L, et al)
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