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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0033248

EP0033248 - Toner magnétique et procédé de développement l'utilisant [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  16.01.1987
Base de données mise à jour au 28.09.2024
Dernier événement   Tooltip16.01.1987Aucune opposition formée dans le délaipublié le 04.03.1987 [1987/10]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
Xerox Corporation
Xerox Square - 020 Rochester
New York 14644 / US
[N/P]
Précédent [1981/31]Pour tous les Etats désignés
XEROX CORPORATION
Xerox Square - 020
Rochester New York 14644 / US
Inventeur(s)01 / Gaudioso, Stephen L.
1077 Everwild View
Webster New York / US
[1981/31]
Mandataire(s)Weatherald, Keith Baynes, et al
Rank Xerox Limited Patent Department 364 Euston Road
London NW1 3BL / GB
[1985/16]
Précédent [1981/31]Prior, Nicholas J. European Patent Attorney
Rank Xerox Patent Department 338 Euston Road
London NW1 3BH / GB
Numéro de la demande, date de dépôt81300371.228.01.1981
[1981/31]
Numéro de priorité, dateUS1980011597428.01.1980         Format original publié: US 115974
US1980011597328.01.1980         Format original publié: US 115973
[1981/31]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0033248
Date:05.08.1981
Langue:EN
[1981/31]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0033248
Date:19.03.1986
Langue:EN
[1986/12]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP14.05.1981
ClassificationIPC:G03G9/10, G03G9/00, G03G19/00
[1981/31]
CPC:
G03G9/0833 (EP); G03G9/0832 (EP); G03G9/08755 (EP)
Etats contractants désignésDE,   FR,   GB [1981/31]
TitreAllemand:Magnetischer Toner und ihn verwendendes Entwicklungsverfahren[1981/31]
Anglais:Magnetic toner and method for developing using same[1981/31]
Français:Toner magnétique et procédé de développement l'utilisant[1981/31]
Procédure d'examen05.10.1981Requête en examen déposée  [1981/50]
19.11.1982Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M06)
21.05.1983Réponse à une notification de la division dexamen
09.09.1983Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M06)
18.02.1984Réponse à une notification de la division dexamen
25.04.1984Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
20.08.1984Réponse à une notification de la division dexamen
15.11.1984Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
07.02.1985Réponse à une notification de la division dexamen
08.05.1985Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : )
19.08.1985Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
17.10.1985Taxe de délivrance payée
17.10.1985Taxe publication/d‘impression payée
Demande(s) divisionnaire(s)EP84201209.8  / EP0136744
Opposition(s)20.12.1986Aucune opposition formée dans le délai imparti [1987/10]
Taxes payéesTaxe annuelle
31.12.1982Taxe annuelle Année du brevet 03
05.12.1983Taxe annuelle Année du brevet 04
14.12.1984Taxe annuelle Année du brevet 05
19.12.1985Taxe annuelle Année du brevet 06
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
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Cité dansExamenUS3627682
 US3590000
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