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EP0083092

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0083092

EP0083092 - Blindage isolant pour une installation de commutation et de répartition moyenne tension [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Précédent [1983/27]	Blindage isolant pour élément d'installation d'une installation de commutation et de répartition moyenne tension
	[1989/18]
Statut	Aucune opposition formée dans le délai Statut actualisé le 12.03.1990 Base de données mise à jour au 28.09.2024
Dernier événement Tooltip	19.06.2009	Changement - mandataire	publié le 22.07.2009 [2009/30]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés Asea Brown Boveri Aktiengesellschaft Kallstadter Strasse 1 68309 Mannheim / DE
	[N/P]
Précédent [1988/40]	Pour tous les Etats désignés Asea Brown Boveri Aktiengesellschaft Kallstadter Strasse 1 D-68309 Mannheim / DE
Précédent [1983/27]	Pour tous les Etats désignés BROWN, BOVERI & CIE Aktiengesellschaft Kallstadter Strasse 1 D-68309 Mannheim / DE
Inventeur(s)	01 / Krämer, Wilhelm Hegelstrasse 2 D-6902 Sandhausen / DE
	[1983/27]
Mandataire(s)	Rupprecht, Klaus, et al c/o ABB Patent GmbH Postfach 10 03 51 68128 Mannheim / DE
	[N/P]
Précédent [2009/30]	Rupprecht, Klaus, et al c/o ABB Patent GmbH Postfach 10 03 51 68128 Mannheim / DE
Précédent [1989/14]	Rupprecht, Klaus, Dipl.-Ing., et al c/o ABB Patent GmbH, Postfach 10 03 51 D-68128 Mannheim / DE
Précédent [1989/05]	Kempe, Wolfgang, Dr. c/o BROWN, BOVERI & CIE AG ZPT Postfach 351 D-6800 Mannheim 31 / DE
Précédent [1983/27]	Kempe, Wolfgang, Dr. c/o BROWN, BOVERI & CIE AG ZPT Postfach 351 D-6800 Mannheim 1 / DE
Numéro de la demande, date de dépôt	82111982.3	23.12.1982
	[1983/27]
Numéro de priorité, date	DE19813151406	24.12.1981 Format original publié: DE 3151406
	[1983/27]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A2 Demande sans rapport de recherche
	N°:	EP0083092
	Date:	06.07.1983
	Langue:	DE
	[1983/27]
	Type:	A3 Rapport de recherche
	N°:	EP0083092
	Date:	02.01.1986
	Langue:	DE
	[1986/01]
	Type:	B1 Fascicule de brevet
	N°:	EP0083092
	Date:	03.05.1989
	Langue:	DE
	[1989/18]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	30.10.1985
Classification	IPC:	H02B13/00, H02B13/02	[1983/27]
	CPC:	H02B13/045 (EP); H02B13/01 (EP)
Etats contractants désignés	AT, CH, DE, LI, NL, SE [1983/27]
Titre	Allemand:	Kapselung einer elektrischen Mittelspannungsschalt- und -verteileranlage	[1989/18]
	Anglais:	Shield for medium voltage switchgear and distribution plant	[1989/18]
	Français:	Blindage isolant pour une installation de commutation et de répartition moyenne tension	[1989/18]
	Précédent [1983/27]	Isolierstoffkapselung für Anlagenteile einer elektrischen Mittelspannungsschalt- und -verteileranlage
	Précédent [1983/27]	Isolating shield for medium voltage switchgear and distribution plant parts
	Précédent [1983/27]	Blindage isolant pour élément d'installation d'une installation de commutation et de répartition moyenne tension
Procédure d'examen	19.02.1986	Requête en examen déposée [1986/17]
	28.04.1987	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
	04.09.1987	Réponse à une notification de la division dexamen
	27.10.1987	Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
	16.03.1988	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	06.04.1988	Taxe de délivrance payée
	06.04.1988	Taxe publication/d‘impression payée
Recours après examen	08.07.1988	Recours reçu
Opposition(s)	06.02.1990	Aucune opposition formée dans le délai imparti [1990/18]
Requête en poursuite de la procédure de:	05.07.1988	Requête en poursuite de la procédure déposée
	15.07.1988	Taxe intégralement payée (date de paiement) Requête accordée
	12.09.1988	Décision envoyée
Taxes payées	Taxe annuelle
	03.09.1984	Taxe annuelle Année du brevet 03
	02.11.1985	Taxe annuelle Année du brevet 04
	13.11.1986	Taxe annuelle Année du brevet 05
	02.11.1987	Taxe annuelle Année du brevet 06
	15.12.1988	Taxe annuelle Année du brevet 07
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:	Recherche	[A]FR1261840 (COQ NV);
		[A]DE2804607 (DRIESCHER SPEZIALFAB FRITZ)

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