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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0087788

EP0087788 - Structure de montage pour appareillage électronique ou similaire [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  04.08.1987
Base de données mise à jour au 25.09.2024
Dernier événement   Tooltip04.08.1987Aucune opposition formée dans le délaipublié le 23.09.1987 [1987/39]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
NEC Corporation
7-1, Shiba 5-chome Minato-ku
Tokyo 108-8001 / JP
[N/P]
Précédent [1983/36]Pour tous les Etats désignés
NEC CORPORATION
7-1, Shiba 5-chome Minato-ku
Tokyo / JP
Inventeur(s)01 / Suzuki, Tokkesi
c/o NEC CORPORATION, 33-1, Shiba 5-chome
Minato-ku, Tokyo 108 / JP
[1986/52]
Précédent [1986/48]01 / Suzuki, Takeshi c/o NIPPON ELECTRIC COMPANY, LTD.
c/o NEC CORPORATION, 33-1, Shiba 5-chome
Tokyo 108 / JP
Précédent [1983/36]01 / Suzuki, Takeshi c/o NIPPON ELECTRIC COMPANY, LTD.
33-1, Shiba Gochome
Minato-ku Tokyo / JP
Mandataire(s)Vossius & Partner Patentanwälte Rechtsanwälte mbB
Siebertstrasse 3
81675 München / DE
[N/P]
Précédent [1983/36]VOSSIUS & PARTNER
Postfach 86 07 67
D-81634 München / DE
Numéro de la demande, date de dépôt83101886.625.02.1983
[1983/36]
Numéro de priorité, dateJP1982002691026.02.1982         Format original publié: JP 2691082
[1983/36]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A2 Demande sans rapport de recherche 
N°:EP0087788
Date:07.09.1983
Langue:EN
[1983/36]
Type: A3 Rapport de recherche 
N°:EP0087788
Date:11.01.1984
Langue:EN
[1984/02]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0087788
Date:08.10.1986
Langue:EN
[1986/41]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP11.11.1983
ClassificationIPC:H05K7/14
[1983/36]
CPC:
H05K5/0204 (EP,US)
Etats contractants désignésDE,   FR,   GB,   NL,   SE [1983/36]
TitreAllemand:Einbaustruktur für elektrisches Gerät oder dergleichen[1983/36]
Anglais:Mounting structure for electronic apparatus or the like[1983/36]
Français:Structure de montage pour appareillage électronique ou similaire[1983/36]
Dossier détruit :12.06.1999
Procédure d'examen09.12.1983Requête en examen déposée  [1984/07]
29.03.1985Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M06)
08.10.1985Réponse à une notification de la division dexamen
17.12.1985Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : )
10.04.1986Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
24.06.1986Taxe de délivrance payée
24.06.1986Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)09.07.1987Aucune opposition formée dans le délai imparti [1987/39]
Taxes payéesTaxe annuelle
28.02.1985Taxe annuelle Année du brevet 03
21.02.1986Taxe annuelle Année du brevet 04
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[Y]US2871457  (JENCKS HAROLD S, et al);
 [Y]FR2109686  (VOXSON SPA);
 [A]BE693609
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