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Nouvelle version du Registre européen des brevets – des informations relatives aux procédures CCP sont disponibles dans le Registre européen des brevets.

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0151703

EP0151703 - Filtre directionnel pour filtrer la lumière ambiante [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  30.11.1989
Base de données mise à jour au 28.09.2024
Dernier événement   Tooltip30.11.1989Aucune opposition formée dans le délaipublié le 17.01.1990 [1990/03]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
ALLIED-SIGNAL INC. (a Delaware corporation)
Columbia Road and Park Avenue P.O. Box 2245R Morristown
New Jersey 07960 / US
[N/P]
Précédent [1988/30]Pour tous les Etats désignés
ALLIED-SIGNAL INC. (a Delaware corporation)
Columbia Road and Park Avenue P.O. Box 2245R
Morristown New Jersey 07960 / US
Précédent [1985/34]Pour tous les Etats désignés
ALLIED CORPORATION
Columbia Road and Park Avenue P.O. Box 2245R (Law Dept.)
Morristown New Jersey 07960 / US
Inventeur(s)01 / Cohen, Richard Lawrence
81 Onyx Place
Matawan New Jersey 07747 / US
[1985/34]
Mandataire(s)Brock, Peter William
Urquhart-Dykes & Lord 1 Richfield Place Richfield Avenue Reading RG1 8EQ
Berkshire / GB
[N/P]
Précédent [1989/08]Brock, Peter William
Urquhart-Dykes & Lord 1 Richfield Place Richfield Avenue
Reading RG1 8EQ Berkshire / GB
Précédent [1988/30]Brock, Peter William
ALLIED-SIGNAL INC. Law Department 48 Leicester Square
London WC2H 7LW / GB
Précédent [1988/08]Brock, Peter William
UOP Processes International Corporation 48 Leicester Square
London WC2H 7LW / GB
Précédent [1985/34]Brullé, Jean
Division Technique Service Brevets Bendix Europe 126, rue de Stalingrad
F-93700 Drancy / FR
Numéro de la demande, date de dépôt84113661.713.11.1984
[1985/34]
Numéro de priorité, dateUS1983056068912.12.1983         Format original publié: US 560689
[1985/34]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0151703
Date:21.08.1985
Langue:EN
[1985/34]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0151703
Date:25.01.1989
Langue:EN
[1989/04]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP18.06.1985
ClassificationIPC:G02B5/00, G02B6/08
[1985/34]
CPC:
G02B27/0101 (EP,US); G02B5/00 (EP,US); G02B6/08 (EP,US);
H01J29/896 (EP,US); G02B2027/0118 (EP,US)
Etats contractants désignésDE,   FR,   GB [1985/34]
TitreAllemand:Richtfilter zur Filterung von Umgebungslicht[1985/34]
Anglais:Directional filter for filtering ambient light[1985/34]
Français:Filtre directionnel pour filtrer la lumière ambiante[1985/34]
Dossier détruit :16.07.1996
Procédure d'examen17.02.1986Requête en examen déposée  [1986/17]
14.04.1987Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
03.08.1987Réponse à une notification de la division dexamen
26.08.1987Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M06)
15.01.1988Réponse à une notification de la division dexamen
13.04.1988Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
16.06.1988Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
12.08.1988Taxe de délivrance payée
12.08.1988Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)26.10.1989Aucune opposition formée dans le délai imparti [1990/03]
Taxes payéesTaxe annuelle
21.10.1986Taxe annuelle Année du brevet 03
14.11.1987Taxe annuelle Année du brevet 04
14.11.1988Taxe annuelle Année du brevet 05
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[Y]CH580285  (RAIMONDI RINALDO);
 [Y]GB1008025  (GEORGES VALENSI);
 [A]US2053173  (EUGENE ASTIMA);
 [A]US3669789  (UTSUGI MIKIO, et al)
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