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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0170157

EP0170157 - Colorants méthiniques [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	Aucune opposition formée dans le délai Statut actualisé le 28.07.1989 Base de données mise à jour au 28.09.2024
Dernier événement Tooltip	28.07.1989	Aucune opposition formée dans le délai	publié le 13.09.1989 [1989/37]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés BASF Aktiengesellschaft Carl-Bosch-Strasse 38 67063 Ludwigshafen / DE
	[N/P]
Précédent [1986/06]	Pour tous les Etats désignés BASF Aktiengesellschaft Carl-Bosch-Strasse 38 D-67063 Ludwigshafen / DE
Inventeur(s)	01 / Bergmann, Udo, Dr. Merckstrasse 26 D-6100 Darmstadt / DE
	02 / Hahn, Erwin, Dr. Am Buechsenackerhang 31 D-6900 Heidelberg / DE
	03 / Hansen, Guenther, Dr. Alwin-Mittasch-Platz 8 D-6700 Ludwigshafen / DE
	[1986/06]
Numéro de la demande, date de dépôt	85108898.9	16.07.1985
	[1986/06]
Numéro de priorité, date	DE19843427200	24.07.1984 Format original publié: DE 3427200
	[1986/06]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A2 Demande sans rapport de recherche
	N°:	EP0170157
	Date:	05.02.1986
	Langue:	DE
	[1986/06]
	Type:	A3 Rapport de recherche
	N°:	EP0170157
	Date:	14.01.1987
	Langue:	DE
	[1987/03]
	Type:	B1 Fascicule de brevet
	N°:	EP0170157
	Date:	05.10.1988
	Langue:	DE
	[1988/40]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	26.11.1986
Classification	IPC:	C07D333/26, C09B56/16, D06P3/52, D06P1/18, // C09B29/033	[1986/06]
	CPC:	C09B56/16 (EP,US); Y10S534/02 (EP,US)
Etats contractants désignés	CH, DE, FR, GB, IT, LI [1986/06]
Titre	Allemand:	Methinfarbstoffe	[1986/06]
	Anglais:	Methine dyes	[1986/06]
	Français:	Colorants méthiniques	[1986/06]
Procédure d'examen	16.12.1986	Requête en examen déposée [1987/07]
	14.01.1988	Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Non)
	25.02.1988	Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : accor postérieur)
	07.03.1988	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	04.06.1988	Taxe de délivrance payée
	04.06.1988	Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)	06.07.1989	Aucune opposition formée dans le délai imparti [1989/37]
Taxes payées	Taxe annuelle
	21.07.1987	Taxe annuelle Année du brevet 03
	23.07.1988	Taxe annuelle Année du brevet 04
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:	Recherche	DE2759103 [ ] (BAYER AG);
		CH631197 [ ] (ICI LTD [GB])

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