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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0184038

EP0184038 - Alliage fer-nickel-chrome-molybdène [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutLa demande a été rejetée
Statut actualisé le  28.03.1990
Base de données mise à jour au 28.09.2024
Dernier événement   Tooltip07.07.2007Changement - inventeurpublié le 08.08.2007  [2007/32]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
Inco Alloys International, Inc.
Huntington
West Virginia 25720 / US
[N/P]
Précédent [1986/24]Pour tous les Etats désignés
Inco Alloys International, Inc.
Huntington West Virginia 25720 / US
Inventeur(s)01 / Mankins, William Lawrence
594 Fairwood Road
Huntington, WV 25705 / US
02 / Tipton, David Gary
230 Ginger Road
Wilmington, NC 28405 / US
[1986/24]
Mandataire(s)Greenstreet, Cyril Henry, et al
Haseltine Lake & Co. Hazlitt House 28 Southampton Buildings Chancery Lane
London WC2A 1AT / GB
[1986/24]
Numéro de la demande, date de dépôt85114419.613.11.1985
[1986/24]
Numéro de priorité, dateUS1984067076713.11.1984         Format original publié: US 670767
[1986/24]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0184038
Date:11.06.1986
Langue:EN
[1986/24]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP22.04.1986
ClassificationIPC:C22C38/44, C22C30/00
[1986/24]
CPC:
C22C30/00 (EP)
Etats contractants désignésDE,   FR,   GB,   SE [1986/24]
TitreAllemand:Eisen-Nickel-Chrom-Molybdänlegierung[1986/24]
Anglais:Iron-nickel-chromium-molybdenum alloy[1986/24]
Français:Alliage fer-nickel-chrome-molybdène[1986/24]
Dossier détruit :13.06.1996
Procédure dexamen08.12.1986Requête en examen déposée  [1987/06]
29.12.1987Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
03.05.1988Réponse à une notification de la division dexamen
05.08.1988Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
24.08.1988Réponse à une notification de la division dexamen
06.10.1988Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M02)
16.12.1988Réponse à une notification de la division dexamen
21.02.1989Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
11.05.1989Réponse à une notification de la division dexamen
27.06.1989Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : )
15.12.1989Envoi de la notification signalant le rejet de la demande, motif: examen quant à la forme [1990/20]
25.12.1989Demande rejetée, date d'effet juridique [1990/20]
Taxes payéesTaxe annuelle
06.11.1987Taxe annuelle Année du brevet 03
17.11.1988Taxe annuelle Année du brevet 04
Surtaxe
Surtaxe concernant la taxe annuelle
30.11.198905   M06   Pas encore payé
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
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Citations:Recherche[X]GB638007  ;
 [X]GB741558  ;
 [X]GB531466  ;
 [X]US3175902  ;
 [X]GB2117792  ;
 [X]GB993613  ;
 [A]GB1508205
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