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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0185970

EP0185970 - Préparation liquide d'agents désinfectants à large spectre d'activité [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  15.11.1990
Base de données mise à jour au 28.09.2024
Dernier événement   Tooltip15.11.1990Aucune opposition formée dans le délaipublié le 02.01.1991 [1991/01]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
Henkel Kommanditgesellschaft auf Aktien
40191 Düsseldorf / DE
[N/P]
Précédent [1986/27]Pour tous les Etats désignés
Henkel Kommanditgesellschaft auf Aktien
D-40191 Düsseldorf / DE
Inventeur(s)01 / Bansemir, Klaus, Dr.
Ursulaweg 51
D-4018 Langenfeld / DE
02 / Disch, Karlheinz, Dr.
Holbeinstrasse 10
D-5657 Haan / DE
03 / Kiewert, Eva, Dr.
Am langen Weiher 6
D-4000 Düsseldorf 13 / DE
[1986/27]
Numéro de la demande, date de dépôt85115248.802.12.1985
[1986/27]
Numéro de priorité, dateDE1984344590115.12.1984         Format original publié: DE 3445901
[1986/27]
Langue de dépôtDE
Langue de la procédureDE
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0185970
Date:02.07.1986
Langue:DE
[1986/27]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0185970
Date:24.01.1990
Langue:DE
[1990/04]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP12.05.1986
ClassificationIPC:A01N59/00, // (A01N59/00, 47:44, 33:12)
[1986/27]
CPC:
A01N47/44 (EP); A01N59/00 (EP)
C-Set:
A01N47/44, A01N2300/00 (EP);
A01N47/44, A01N33/12 (EP);
A01N59/00, A01N2300/00 (EP);
A01N59/00, A01N47/44, A01N33/12 (EP)
Etats contractants désignésAT,   BE,   CH,   DE,   FR,   GB,   IT,   LI,   NL [1986/27]
TitreAllemand:Flüssige Desinfektionsmittelzubereitungen mit Breitbandwirkung[1986/27]
Anglais:Liquid preparation of disinfecting agents having a wide activity range[1986/27]
Français:Préparation liquide d'agents désinfectants à large spectre d'activité[1986/27]
Procédure d'examen17.07.1986Requête en examen déposée  [1986/38]
31.05.1988Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
10.10.1988Réponse à une notification de la division dexamen
14.12.1988Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M02)
23.02.1989Réponse à une notification de la division dexamen
11.05.1989Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Non)
30.06.1989Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : accor postérieur)
07.07.1989Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
06.10.1989Taxe de délivrance payée
06.10.1989Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)25.10.1990Aucune opposition formée dans le délai imparti [1991/01]
Taxes payéesTaxe annuelle
20.11.1987Taxe annuelle Année du brevet 03
17.11.1988Taxe annuelle Année du brevet 04
23.11.1989Taxe annuelle Année du brevet 05
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[A]JP8197598  ;
 [Y]EP0041448  (SALKIN NICOLAS);
 [Y]EP0087049  (HENKEL KGAA [DE])
 [A]  - CHEMICAL ABSTRACTS, Band 95, Nr. 22, 30. November 1981, Seite 329, Nr. 192186w, Columbus, Ohio, US; & JP - A - 81 97 598 (MITSUBISHI GAS CHEMICAL CO. INC.) 06.08.1981, & JP8197598 A 00000000
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