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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0253362

EP0253362 - Fermeture ajustable pour chaussures de ski [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutLa demande a été retirée
Statut actualisé le  20.07.1990
Base de données mise à jour au 28.09.2024
Dernier événement   Tooltip07.07.2007Changement - inventeurpublié le 08.08.2007  [2007/32]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
Calzaturificio Tecnica SpA
Via General Gandolfo 24
I-31040 Nervesa della Battaglia (Treviso) / IT
[1988/03]
Inventeur(s)01 / Zanatta, Ruggero
Via VIII Armata
I-31040 Nervesa della Battaglia (TV) / IT
[1988/03]
Mandataire(s)Füchsle, Klaus, et al
Hoffmann - Eitle
ATTENTION : ADDRESS INACTIVE - USE ASS-NR - CDR / DE
[N/P]
Précédent [1988/03]Füchsle, Klaus, Dipl.-Ing., et al
Hoffmann, Eitle & Partner, Patentanwälte, Postfach 81 04 20
D-81904 München / DE
Numéro de la demande, date de dépôt87110161.414.07.1987
[1988/03]
Numéro de priorité, dateIT19860022509U14.07.1986         Format original publié: IT 2250986 U
[1988/03]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A2 Demande sans rapport de recherche 
N°:EP0253362
Date:20.01.1988
Langue:EN
[1988/03]
Type: A3 Rapport de recherche 
N°:EP0253362
Date:07.02.1990
Langue:EN
[1990/06]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP21.12.1989
ClassificationIPC:A43B5/04
[1988/03]
CPC:
A43C11/00 (EP,US); A43B5/0415 (EP,US); A43B5/048 (EP,US)
Etats contractants désignésAT,   CH,   DE,   FR,   IT,   LI,   SE [1988/03]
TitreAllemand:Einstellbarer hinterer Verschluss für Schistiefel[1988/03]
Anglais:Adjustable rear closing device for ski boots[1988/03]
Français:Fermeture ajustable pour chaussures de ski[1988/03]
Dossier détruit :28.01.1999
Procédure d'examen13.07.1990Demande retirée par le demandeur  [1990/36]
Taxes payéesTaxe annuelle
31.07.1989Taxe annuelle Année du brevet 03
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[Y]EP0073433  (NORDICA SPA [IT]);
 [Y]EP0086908  (LANGE INT SA [CH])
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