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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0304974

EP0304974 - Alternateur [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutLa demande est réputée retirée
Statut actualisé le  02.04.1992
Base de données mise à jour au 28.09.2024
Dernier événement   Tooltip02.04.1992Demande réputée retiréepublié le 20.05.1992 [1992/21]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
Holden, Karel
Bleekhofstraat 27
B-2018 Antwerpen / BE
Pour tous les Etats désignés
Holdenova, Ladislava
Bleekhofstraat 27
B-2018 Antwerpen / BE
[1989/09]
Inventeur(s)01 / voir demandeur
...
[1989/09]
Mandataire(s)Ottelohe, Jozef René
Bureau Ottelohe J.R. Postbus 3 Fruithoflaan 105
2600 Antwerpen (Berchem) / BE
[N/P]
Précédent [1989/09]Ottelohe, Jozef René
Bureau Ottelohe J.R. Postbus 3 Fruithoflaan 105
B-2600 Antwerpen (Berchem) / BE
Numéro de la demande, date de dépôt88201547.218.07.1988
[1989/09]
Numéro de priorité, dateBE1987000089210.08.1987         Format original publié: BE 8700892
[1989/09]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0304974
Date:01.03.1989
Langue:EN
[1989/09]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP06.01.1989
ClassificationIPC:H02P9/40
[1989/09]
CPC:
H02K21/027 (EP,US); H02K21/14 (EP,US)
Etats contractants désignésBE,   DE,   FR,   GB,   IT [1989/09]
TitreAllemand:Wechselstromgenerator[1989/09]
Anglais:Alternator[1989/09]
Français:Alternateur[1989/09]
Dossier détruit :12.06.1999
Procédure dexamen07.06.1989Requête en examen déposée  [1989/32]
08.07.1991Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
19.11.1991La demande est réputée retirée, date d'effet juridique  [1992/21]
23.12.1991Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0}  [1992/21]
Taxes payéesTaxe annuelle
07.08.1990Taxe annuelle Année du brevet 03
Surtaxe
Surtaxe concernant la taxe annuelle
31.07.199003   M06   Taxe payée le   07.08.1990
31.07.199104   M06   Pas encore payé
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[A]DE1097551  ;
 [A]DE726020  (DEMAG AG);
 [A]DE929911  (DEMAG ZUG GMBH);
 [A]DE1488273  (GARRETT CORP)
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