blank Aide rapide
blank Actualité maintenance

Dates prévues pour la maintenance

Interruptions régulières:
entre 5 h 00 et 5 h 15 HEC, du lundi au dimanche.

Autres interruptions
Accessibilité

2022.02.11

en savoir plus...
blank Flash info

Flash Info

Nouvelle version du Registre européen des brevets – des informations relatives aux procédures CCP sont disponibles dans le Registre européen des brevets.

2024-07-24

en savoir plus...
blank Liens utiles

Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0298944

EP0298944 - Méthode pour déclencher un avertisseur [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutLa demande est réputée retirée
Statut actualisé le  27.05.1991
Base de données mise à jour au 25.09.2024
Dernier événement   Tooltip27.05.1991Demande réputée retiréepublié le 17.07.1991 [1991/29]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
Pattermann, Hannibal
Vedahöjden 27
S-137 00 Västerhaninge / SE
[1989/02]
Inventeur(s)01 / voir demandeur
...
[1989/02]
Mandataire(s)Billberg, Hans, et al
Ehrner & Delmar Patentbyra AB
Box 10 316
100 55 Stockholm / SE
[N/P]
Précédent [1989/02]Billberg, Hans, et al
Axel Ehrners Patentbyra AB Box 10 316
S-100 55 Stockholm / SE
Numéro de la demande, date de dépôt88850244.008.07.1988
[1989/02]
Numéro de priorité, dateSE1987000282309.07.1987         Format original publié: SE 8702823
[1989/02]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A2 Demande sans rapport de recherche 
N°:EP0298944
Date:11.01.1989
Langue:EN
[1989/02]
Type: A3 Rapport de recherche 
N°:EP0298944
Date:16.05.1990
Langue:EN
[1990/20]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP27.03.1990
ClassificationIPC:G08B13/08
[1989/02]
CPC:
G08B13/06 (EP,US)
Etats contractants désignésDE,   FR,   GB,   SE [1989/02]
TitreAllemand:Warnvorrichtungsauslösungsverfahren[1989/02]
Anglais:Method for releasing a warning device[1989/02]
Français:Méthode pour déclencher un avertisseur[1989/02]
Dossier détruit :16.03.1999
Procédure dexamen17.11.1990La demande est réputée retirée, date d'effet juridique  [1991/29]
07.02.1991Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0}  [1991/29]
Taxes payéesSurtaxe
Surtaxe règle 85ter CBE 1973
11.12.1990M01   Pas encore payé
Surtaxe concernant la taxe annuelle
31.07.199003   M06   Pas encore payé
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[A]CH86488  (VICTOR MANCEL [BE]);
 [A]US3453613  (KAY MURRAY)
L'OEB décline toute responsabilité quant à l’exactitude des données émanant d'administrations tierces. Il ne garantit notamment pas l'exhaustivité, l'actualité ou la pertinence à des fins spécifiques de ces données.