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EP0404780

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0404780

EP0404780 - SYSTEME DE REGLAGE ANTIBLOCAGE [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	Aucune opposition formée dans le délai Statut actualisé le 10.03.1994 Base de données mise à jour au 28.09.2024
Dernier événement Tooltip	30.11.2007	Extinction du brevet dans un Etat contractant État(s) actualisé(s): FR	publié le 02.01.2008 [2008/01]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés ROBERT BOSCH GMBH Postfach 30 02 20 70442 Stuttgart / DE
	[N/P]
Précédent [1992/14]	Pour tous les Etats désignés ROBERT BOSCH GMBH Postfach 30 02 20 D-70442 Stuttgart / DE
Précédent [1991/01]	Pour tous les Etats désignés ROBERT BOSCH GmbH Wernerstrasse 1 D-70469 Stuttgart / DE
Inventeur(s)	01 / EMIG, Reiner Geislinger Weg 27 D-7146 Tamm / DE
	02 / POLITZ, Werner Lohlenbachweg 27 D-7250 Leonberg / DE
	[1991/01]
Mandataire(s)	Kammer, Arno ROBERT BOSCH GmbH Zentralabteilung Patente Postfach 30 02 20 70442 Stuttgart / DE
	[N/P]
Précédent [1991/01]	Kammer, Arno, Dipl.-Ing. ROBERT BOSCH GmbH Zentralabteilung Patente Postfach 30 02 20 D-70442 Stuttgart / DE
Numéro de la demande, date de dépôt	89902247.9	02.02.1989
	[1991/01]
	WO1989EP00091
Numéro de priorité, date	DE19883808724	16.03.1988 Format original publié: DE 3808724
	[1991/01]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	WO8908571
	Date:	21.09.1989
	Langue:	DE
	[1989/23]
	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	EP0404780
	Date:	02.01.1991
	Langue:	DE
	La demande publiée par l'OMPI le 21.09.1989, dans une des langues officielles de l'OEB, remplace la publication de la demande de brevet européen.
	[1991/01]
	Type:	B1 Fascicule de brevet
	N°:	EP0404780
	Date:	05.05.1993
	Langue:	DE
	[1993/18]
Rapport(s) de recherche	Rapport de recherche internationale - publié le:	EP	21.09.1989
Classification	IPC:	B60T8/00, B60T17/00, B60R16/02	[1991/01]
	CPC:	B60T8/1708 (EP,US); B60T8/323 (EP,US)
Etats contractants désignés	DE, FR, GB, IT, SE [1991/01]
Titre	Allemand:	ANTIBLOCKIERREGELSYSTEM	[1991/01]
	Anglais:	AUTOMATIC ANTISKID SYSTEM	[1991/01]
	Français:	SYSTEME DE REGLAGE ANTIBLOCAGE	[1991/01]
Dossier détruit :	03.03.2001
Entrée dans la phase régionale	04.07.1990	Taxe nationale de base payée
	04.07.1990	Taxe(s) de désignation payée(s)
	04.07.1990	Taxe d'examen payée
Procédure d'examen	06.09.1989	Requête en examen préliminaire déposée Administration chargée de l'examen préliminaire international: DE
	04.07.1990	Requête en examen déposée [1991/01]
	04.12.1991	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
	11.04.1992	Réponse à une notification de la division dexamen
	29.05.1992	Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Non)
	02.11.1992	Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : accor postérieur)
	06.11.1992	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	08.02.1993	Taxe de délivrance payée
	08.02.1993	Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)	08.02.1994	Aucune opposition formée dans le délai imparti [1994/17]
Taxes payées	Taxe annuelle
	19.12.1990	Taxe annuelle Année du brevet 03
	25.02.1992	Taxe annuelle Année du brevet 04
	23.02.1993	Taxe annuelle Année du brevet 05
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Extinctions durant la phase d’opposition Tooltip	FR	05.05.1993
	GB	05.05.1993
	IT	05.05.1993
	SE	05.05.1993
	[2006/14]
Précédent [1999/42]	GB	05.05.1993
	IT	05.05.1993
	SE	05.05.1993
	FR	24.09.1993
Précédent [1994/24]	GB	05.05.1993
	SE	05.05.1993
	FR	24.09.1993
Précédent [1994/22]	GB	05.05.1993
	SE	05.05.1993
Précédent [1994/02]	SE	05.05.1993
Cité dans	Recherche internationale	[A]US3955652 (NILSSON STURE NILS, et al)

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