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Nouvelle version du Registre européen des brevets – des informations relatives aux procédures CCP sont disponibles dans le Registre européen des brevets.

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0460451

EP0460451 - Procédé de production d'alpha-hydroxyméthyl-kétals [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Précédent [1991/50]Procédé de production d'alpha-hydroxyméthylacétals et d'alpha-hydroxyméthyl-kétals
[1995/19]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  15.03.1996
Base de données mise à jour au 28.09.2024
Dernier événement   Tooltip15.03.1996Aucune opposition formée dans le délaipublié le 01.05.1996 [1996/18]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
BASF Aktiengesellschaft
Carl-Bosch-Strasse 38
67063 Ludwigshafen / DE
[N/P]
Précédent [1991/50]Pour tous les Etats désignés
BASF Aktiengesellschaft
Carl-Bosch-Strasse 38
D-67063 Ludwigshafen / DE
Inventeur(s)01 / Hermeling, Dieter, Dr.
Zum Ordenswald 73 f
W-6730 Neustadt / DE
[1991/50]
Numéro de la demande, date de dépôt91108248.522.05.1991
[1991/50]
Numéro de priorité, dateDE1990401757531.05.1990         Format original publié: DE 4017575
DE1990401757631.05.1990         Format original publié: DE 4017576
[1991/50]
Langue de dépôtDE
Langue de la procédureDE
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0460451
Date:11.12.1991
Langue:DE
[1991/50]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0460451
Date:10.05.1995
Langue:DE
[1995/19]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP14.10.1991
ClassificationIPC:C25B3/02
[1991/50]
CPC:
C25B3/23 (EP,US)
Etats contractants désignésBE,   CH,   DE,   FR,   GB,   IT,   LI,   NL [1991/50]
TitreAllemand:Verfahren zur Herstellung von alpha-Hydroxymethyl-ketalen[1995/19]
Anglais:Process for the preparation of alpha-hydroxymethyl-ketals[1995/19]
Français:Procédé de production d'alpha-hydroxyméthyl-kétals[1995/19]
Précédent [1991/50]Verfahren zur Herstellung von alpha-Hydroxymethylacetalen und alpha-Hydroxymethyl-ketalen
Précédent [1991/50]Process for the preparation of alpha-hydroxymethylacetals and alpha-hydroxymethyl-ketals
Précédent [1991/50]Procédé de production d'alpha-hydroxyméthylacétals et d'alpha-hydroxyméthyl-kétals
Procédure d'examen06.11.1991Requête en examen déposée  [1992/01]
30.04.1993Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
09.09.1993Réponse à une notification de la division dexamen
13.10.1993Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M06)
18.04.1994Réponse à une notification de la division dexamen
24.05.1994Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
04.07.1994Réponse à une notification de la division dexamen
25.08.1994Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Non)
31.10.1994Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : accor postérieur)
07.11.1994Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
07.12.1994Taxe de délivrance payée
07.12.1994Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)13.02.1996Aucune opposition formée dans le délai imparti [1996/18]
Taxes payéesTaxe annuelle
19.05.1993Taxe annuelle Année du brevet 03
17.05.1994Taxe annuelle Année du brevet 04
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
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Citations:Recherche[X]  - ZEITSCHRIFT FÜR NATURFORSCHUNG, Teil B, Band 31B, Nr. 2, 1976, Seiten 175-177; B.F. BECKER et al.: "Elektrochemische Synthesen, V. Die anodische alpha-Hydroxylierung von Isobutyraldehyd"
 [AP]  - TETRAHEDRON, Band 47, Nr. 4/5, 28. Januar 1991, Seiten 895-905, Pergamon Press plc; G.I. NIKISHIN et al.: "Electrochemical oxidation of ketones in methenol in the presence of alkali metal bromides"
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