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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0479633

EP0479633 - Procédé et dispositif de fourniture de gaz à un analyseur à très haute sensibilité [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  26.10.1995
Base de données mise à jour au 28.09.2024
Dernier événement   Tooltip07.12.2007Extinction du brevet dans un Etat contractantpublié le 09.01.2008  [2008/02]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
L'AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE
75, Quai d'Orsay
75321 Paris Cédex 07 / FR
[N/P]
Précédent [1992/15]Pour tous les Etats désignés
L'AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE
75, Quai d'Orsay
F-75321 Paris Cédex 07 / FR
Inventeur(s)01 / Molozay, Maurice
1, allée des Charpentiers
F-78320 Le Mesnil Saint Denis / FR
02 / Loiseau, Gérard
4, rue Robespierre
F-78390 Bois d'Arcy / FR
03 / Ronge, Catherine
13, rue de l'Espérance
F-75013 Paris / FR
[1992/15]
Mandataire(s)Le Moenner, Gabriel, et al
L'AIR LIQUIDE, Société Anonyme pour l'étude et l'exploitation des procédés Georges Claude 75, Quai d'Orsay
75321 Paris Cédex 07 / FR
[N/P]
Précédent [1992/15]Le Moenner, Gabriel, et al
L'AIR LIQUIDE, Société Anonyme pour l'étude et l'exploitation des procédés Georges Claude 75, Quai d'Orsay
F-75321 Paris Cédex 07 / FR
Numéro de la demande, date de dépôt91402432.813.09.1991
[1992/15]
Numéro de priorité, dateFR1990001210102.10.1990         Format original publié: FR 9012101
[1992/15]
Langue de dépôtFR
Langue de la procédureFR
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0479633
Date:08.04.1992
Langue:FR
[1992/15]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0479633
Date:21.12.1994
Langue:FR
[1994/51]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP09.01.1992
ClassificationIPC:G01N33/00
[1992/15]
CPC:
G01N1/22 (KR); G01N33/0006 (EP,US); G01N33/0018 (EP,US)
Etats contractants désignésBE,   DE,   ES,   GB,   IT,   NL [1992/15]
TitreAllemand:Verfahren und Vorrichtung zur Lieferung von einem Gas an einen sehr empfindlichen Analysator[1992/15]
Anglais:Method and apparatus for supplying gas to an analyser with a very high sensitivity[1992/15]
Français:Procédé et dispositif de fourniture de gaz à un analyseur à très haute sensibilité[1992/15]
Procédure d'examen18.09.1991Requête en examen déposée  [1992/15]
24.05.1994Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
20.06.1994Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
15.09.1994Taxe de délivrance payée
15.09.1994Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)22.09.1995Aucune opposition formée dans le délai imparti [1995/50]
Taxes payéesTaxe annuelle
13.08.1993Taxe annuelle Année du brevet 03
12.08.1994Taxe annuelle Année du brevet 04
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Extinctions durant la phase d’opposition  TooltipES21.12.1994
IT21.12.1994
NL21.12.1994
[2008/02]
Précédent [2002/25]ES21.12.1994
IT21.12.1994
NL21.12.1994
Précédent [1999/42]IT21.12.1994
NL21.12.1994
Précédent [1995/49]NL21.12.1994
Citations:Recherche[A]EP0370871  (AIR LIQUIDE [FR]);
 [A]EP0370151  (AIR LIQUIDE [FR]);
 [A]FR2093653  (AVL AG);
 [A]US4063446  (FUHRMANN HANS);
 [A]US4436699  (NARATO KIYOSHI [JP], et al)
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