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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0580972

EP0580972 - Seau en plastique et procédé pour le recouvrir [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Précédent [1994/05]Seau en plastique et procédé pour le recouvrir "le même"
[1997/14]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  06.02.1998
Base de données mise à jour au 28.09.2024
Dernier événement   Tooltip06.02.1998Aucune opposition formée dans le délaipublié le 25.03.1998 [1998/13]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
Schoeller-Plast S.A.
11, route de la Condémine
1680 Romont / CH
[N/P]
Précédent [1994/05]Pour tous les Etats désignés
Schoeller-Plast S.A.
11, route de la Condémine
CH-1680 Romont / CH
Inventeur(s)01 / Umiker, Hans
Brunnenwiese 31
CH-8132 Egg / CH
[1994/05]
Mandataire(s)EGLI-EUROPEAN PATENT ATTORNEYS
Giesshübelstrasse 62
8045 Zürich / CH
[N/P]
Précédent [1994/05]EGLI-EUROPEAN PATENT ATTORNEYS
Horneggstrasse 4 Postfach 473
CH-8034 Zürich / CH
Numéro de la demande, date de dépôt93107965.117.05.1993
[1994/05]
Numéro de priorité, dateCH1992000239830.07.1992         Format original publié: CH 239892
[1994/05]
Langue de dépôtDE
Langue de la procédureDE
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0580972
Date:02.02.1994
Langue:DE
[1994/05]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0580972
Date:02.04.1997
Langue:DE
[1997/14]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP23.09.1993
ClassificationIPC:B29C63/28, B29C63/14, B29C51/16
[1994/05]
CPC:
B29C51/162 (EP); B29C63/0047 (EP); B29C63/28 (EP);
B65D25/14 (EP); B65D25/36 (EP); B29C2791/006 (EP);
B29C51/08 (EP); B29C65/02 (EP); B29L2031/712 (EP) (-)
Etats contractants désignésCH,   DE,   FR,   IT,   LI [1994/05]
TitreAllemand:Verfahren zum Auskleiden eines Kunststoffeimers sowie Kunststoffeimer zur Durchführung des Verfahrens[1994/05]
Anglais:Plastic bucket and process for lining the same[1994/05]
Français:Seau en plastique et procédé pour le recouvrir[1997/14]
Précédent [1994/05]Seau en plastique et procédé pour le recouvrir "le même"
Procédure d'examen08.06.1994Requête en examen déposée  [1994/32]
22.09.1995Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
19.01.1996Réponse à une notification de la division dexamen
11.06.1996Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
01.10.1996Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
19.12.1996Taxe de délivrance payée
19.12.1996Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)03.01.1998Aucune opposition formée dans le délai imparti [1998/13]
Taxes payéesTaxe annuelle
16.05.1995Taxe annuelle Année du brevet 03
23.05.1996Taxe annuelle Année du brevet 04
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:RechercheEP0242161  [ ];
 FR2449818  [ ];
 FR2132576  [ ];
 FR2079231  [ ];
 US3866816  [ ];
 DE2528232  [ ];
 US3379798  [ ] (MCNASH HOWARD H)
ExamenDE2558232
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