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EP0639309

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0639309

EP0639309 - CIRCUIT LOGIQUE ASYNCHRONE POUR LE FONCTIONNEMENT DIPHASE [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	Aucune opposition formée dans le délai Statut actualisé le 31.10.1997 Base de données mise à jour au 28.09.2024
Dernier événement Tooltip	31.10.1997	Aucune opposition formée dans le délai	publié le 17.12.1997 [1997/51]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT Werner-von-Siemens-Str. 1 DE-80333 München / DE
	[N/P]
Précédent [1995/08]	Pour tous les Etats désignés SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT Wittelsbacherplatz 2 D-80333 München / DE
Inventeur(s)	01 / KNAUER, Karl Nockherweg 21 D-8018 Grafing / DE
	[1995/08]
Numéro de la demande, date de dépôt	93911426.0	30.04.1993
	[1995/08]
	WO1993DE00380
Numéro de priorité, date	DE19924214981	06.05.1992 Format original publié: DE 4214981
	[1995/08]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	WO9322838
	Date:	11.11.1993
	Langue:	DE
	[1993/27]
	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	EP0639309
	Date:	22.02.1995
	Langue:	DE
	La demande publiée par l'OMPI le 11.11.1993, dans une des langues officielles de l'OEB, remplace la publication de la demande de brevet européen.
	[1995/08]
	Type:	B1 Fascicule de brevet
	N°:	EP0639309
	Date:	27.12.1996
	Langue:	DE
	[1996/52]
Rapport(s) de recherche	Rapport de recherche internationale - publié le:	EP	11.11.1993
Classification	IPC:	H03K19/096	[1995/08]
	CPC:	H03K19/0963 (EP,US)
Etats contractants désignés	DE, FR, GB, IT, NL [1995/08]
Titre	Allemand:	ASYNCHRONE LOGIKSCHALTUNG FÜR DEN 2-PHASEN-BETRIEB	[1995/08]
	Anglais:	ASYNCHRONOUS LOGIC CIRCUIT FOR 2-PHASE OPERATION	[1995/08]
	Français:	CIRCUIT LOGIQUE ASYNCHRONE POUR LE FONCTIONNEMENT DIPHASE	[1995/08]
Entrée dans la phase régionale	18.10.1994	Taxe nationale de base payée
	18.10.1994	Taxe(s) de désignation payée(s)
	18.10.1994	Taxe d'examen payée
Procédure d'examen	27.10.1993	Requête en examen préliminaire déposée Administration chargée de l'examen préliminaire international: EP
	18.10.1994	Requête en examen déposée [1995/08]
	19.03.1996	Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
	19.06.1996	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	17.09.1996	Taxe de délivrance payée
	17.09.1996	Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)	30.09.1997	Aucune opposition formée dans le délai imparti [1997/51]
Taxes payées	Taxe annuelle
	24.04.1995	Taxe annuelle Année du brevet 03
	19.04.1996	Taxe annuelle Année du brevet 04
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Cité dans	Recherche internationale	[AP]WO9220156 (SIEMENS AG [DE])
		[A] - ELECTRONICS LETTERS Bd. 25, Nr. 3, 2. Februar 1989, STEVENAGE,HERTS.,(GB) Seiten 215 - 217 PATEL ET AL 'evaluation of self-timed systems for vlsi'
		[A] - ELECTRONICS LETTERS Bd. 23, Nr. 6, 12. März 1987, STEVENAGE,HERTS.,(GB) Seiten 269 - 270 LAU 'self:a self -timed systems design technique'

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