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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0733649

EP0733649 - Peresters photoamorceurs dérivés d'hétérocycles contenant de l'azote [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Précédent [1996/39]Initiateurs esters d'acides péroxycarboxyliques dérivés d'hétérocycles de l'azote
[1999/44]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  11.05.2001
Base de données mise à jour au 28.09.2024
Dernier événement   Tooltip02.03.2002Extinction du brevet dans un Etat contractantpublié le 17.04.2002  [2002/16]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
MINNESOTA MINING AND MANUFACTURING COMPANY
3M Center, P.O. Box 33427
St. Paul, MN 55133-3427 / US
[N/P]
Précédent [1996/39]Pour tous les Etats désignés
MINNESOTA MINING AND MANUFACTURING COMPANY
3M Center, P.O. Box 33427
St. Paul, Minnesota 55133-3427 / US
Inventeur(s)01 / Haubrich, Jeanne E., 3M, c/o Minnesota Mining and
Manufac. Company, 2501 Hudson Road, P.O. Box 33427
Saint Paul, Minnesota 55133-3427 / US
[1996/39]
Mandataire(s)Warcoin, Jacques, et al
Cabinet Regimbeau
20, rue de Chazelles
75847 Paris Cedex 17 / FR
[N/P]
Précédent [1996/39]Warcoin, Jacques, et al
Cabinet Régimbeau, 26, avenue Kléber
75116 Paris / FR
Numéro de la demande, date de dépôt96400569.819.03.1996
[1996/39]
Numéro de priorité, dateUS1995040761721.03.1995         Format original publié: US 407617
[1996/39]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0733649
Date:25.09.1996
Langue:EN
[1996/39]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0733649
Date:12.07.2000
Langue:EN
[2000/28]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP14.06.1996
ClassificationIPC:C08F2/50, G03F7/031
[1996/39]
CPC:
C07D241/24 (EP,US); C07D213/78 (EP,US); C07D219/04 (EP,US);
C07D239/74 (EP,US); C07D241/44 (EP,US); C07D251/22 (EP,US);
C07D285/06 (EP,US); Y10S430/121 (EP,US) (-)
Etats contractants désignésDE,   FR,   GB,   IT [1996/39]
TitreAllemand:Peroxycarbonsäureester Photoinitiatoren abgeleitet von Stickstoff-Heterozyklen[1999/44]
Anglais:Peroxycarboxylic ester photoinitiators derived from nitrogen heterocycles[1999/44]
Français:Peresters photoamorceurs dérivés d'hétérocycles contenant de l'azote[1999/44]
Précédent [1996/39]Peroxicarbonsäure Esterinitiatoren Derivaten von Stickstoffheterocyclen
Précédent [1996/39]Peroxycarboxylic ester initiators derived from nitrogen heterocycles
Précédent [1996/39]Initiateurs esters d'acides péroxycarboxyliques dérivés d'hétérocycles de l'azote
Procédure d'examen24.03.1997Requête en examen déposée  [1997/21]
17.10.1997Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M06)
16.04.1998Réponse à une notification de la division dexamen
18.02.1999Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M06)
26.08.1999Réponse à une notification de la division dexamen
21.10.1999Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
21.01.2000Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
27.03.2000Taxe de délivrance payée
27.03.2000Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)13.04.2001Aucune opposition formée dans le délai imparti [2001/26]
Taxes payéesTaxe annuelle
23.02.1998Taxe annuelle Année du brevet 03
04.03.1999Taxe annuelle Année du brevet 04
06.03.2000Taxe annuelle Année du brevet 05
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Extinctions durant la phase d’opposition  TooltipGB19.03.2001
[2002/16]
Citations:Recherche[A]EP0007059  (CIBA GEIGY AG [CH]);
 [DA]EP0126541  (NIPPON OILS & FATS CO LTD [JP])
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