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Nouvelle version du Registre européen des brevets - Informations sur les CCP pour les brevets unitaires.

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0824702

EP0824702 - GYROSCOPE A ROUE VIBRATOIRE MONTE SUR CARDAN ET POSSEDANT DES CARACTERISTIQUES DE DETENTE [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  12.12.2003
Base de données mise à jour au 23.04.2024
Dernier événement   Tooltip12.12.2003Aucune opposition formée dans le délaipublié le 28.01.2004  [2004/05]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
THE CHARLES STARK DRAPER LABORATORY, INC.
555 Technology Square
Cambridge, MA 02139-3563 / US
[1998/09]
Inventeur(s)01 / GREIFF, Paul
2 Cameron Road
Wayland, MA 01778 / US
02 / ANTKOWIAK, Bernard, M.
178 Federal Hill Road
Oxford, MA 01540 / US
[1998/09]
Mandataire(s)Feldmann, Clarence Paul
Schneider Feldmann AG
Patent- und Markenanwälte
Beethovenstrasse 49
8002 Zürich / CH
[N/P]
Précédent [1998/09]Feldmann, Clarence Paul
Patentanwaltsbüro FELDMANN AG, Kanalstrasse 17
8152 Glattbrugg / CH
Numéro de la demande, date de dépôt96920146.608.05.1996
[1998/09]
WO1996US06426
Numéro de priorité, dateUS1995044053612.05.1995         Format original publié: US 440536
[1998/09]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche
N°:WO9635957
Date:14.11.1996
Langue:EN
[1996/50]
Type: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0824702
Date:25.02.1998
Langue:EN
La demande publiée par l'OMPI le 14.11.1996, dans une des langues officielles de l'OEB, remplace la publication de la demande de brevet européen.
[1998/09]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0824702
Date:05.02.2003
Langue:EN
[2003/06]
Rapport(s) de rechercheRapport de recherche internationale - publié le:US14.11.1996
Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP19.01.2000
ClassificationIPC:G01P9/04, G01P15/125, G01C19/56, G01P15/08
[1999/40]
CPC:
G01C19/5712 (EP,US); B81B3/0051 (EP,US); G01P15/0802 (EP,US);
G01P15/125 (EP,US); B81B2201/0242 (EP,US); B81B2203/056 (EP,US);
B81B2203/058 (EP,US) (-)
Précédent IPC [1998/09]G01P9/04, G01P15/125
Etats contractants désignésDE,   FR,   GB [1998/09]
TitreAllemand:KARDANAUFGEHÄNGTES GYROSKOP MIT VIBRIERENDEM RING, DAS MERKMALE ZUM ABBAU VON SPANNUNGEN AUFWEIST[1998/09]
Anglais:GIMBALLED VIBRATING WHEEL GYROSCOPE HAVING STRAIN RELIEF FEATURES[1998/09]
Français:GYROSCOPE A ROUE VIBRATOIRE MONTE SUR CARDAN ET POSSEDANT DES CARACTERISTIQUES DE DETENTE[1998/09]
Entrée dans la phase régionale03.11.1997Taxe nationale de base payée 
03.11.1997Taxe de recherche payée 
03.11.1997Taxe(s) de désignation payée(s) 
03.11.1997Taxe d'examen payée 
Procédure d'examen10.09.1996Requête en examen préliminaire déposée
Administration chargée de l'examen préliminaire international: US
03.11.1997Requête en examen déposée  [1998/09]
26.03.2001Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M06)
03.10.2001Réponse à une notification de la division dexamen
25.10.2001Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M02)
20.12.2001Réponse à une notification de la division dexamen
10.05.2002Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
20.08.2002Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
28.10.2002Taxe de délivrance payée
28.10.2002Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)06.11.2003Aucune opposition formée dans le délai imparti [2004/05]
Taxes payéesTaxe annuelle
18.05.1998Taxe annuelle Année du brevet 03
26.04.1999Taxe annuelle Année du brevet 04
05.05.2000Taxe annuelle Année du brevet 05
17.04.2001Taxe annuelle Année du brevet 06
15.04.2002Taxe annuelle Année du brevet 07
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche   [ ] - No further relevant documents disclosed
Recherche internationale[X]US3113463  (HOLT JR WILLIAM J);
 [X]US5251484  (MASTACHE MARK D [US]);
 [X]US5377544  (DUNN WILLIAM C [US])
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