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EP0913707

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0913707

EP0913707 - Procédé pour mesurer sans contact la distance d'un objet selon le principe de triangulation à laser [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	Aucune opposition formée dans le délai Statut actualisé le 16.04.2004 Base de données mise à jour au 28.09.2024
Dernier événement Tooltip	08.08.2008	Changement - mandataire	publié le 10.09.2008 [2008/37]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés LAP GmbH Laser Applikationen Zeppelinstrasse 23 D-21337 Lüneburg / DE
	[1999/18]
Inventeur(s)	01 / Röckseisen, Armin, Dr. Am Hang 9 21279 Scharnebeck / DE
	[1999/18]
Mandataire(s)	Hauck Patentanwaltspartnerschaft mbB Postfach 11 31 53 20431 Hamburg / DE
	[N/P]
Précédent [2008/37]	Hauck Patent- und Rechtsanwälte Neuer Wall 50 20354 Hamburg / DE
Précédent [1999/18]	Patentanwälte Hauck, Graalfs, Wehnert, Döring, Siemons Neuer Wall 41 20354 Hamburg / DE
Numéro de la demande, date de dépôt	97119012.9	31.10.1997
	[1999/18]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	EP0913707
	Date:	06.05.1999
	Langue:	DE
	[1999/18]
	Type:	B1 Fascicule de brevet
	N°:	EP0913707
	Date:	11.06.2003
	Langue:	DE
	[2003/24]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	06.04.1998
Classification	IPC:	G01S17/46	[1999/18]
	CPC:	G01S17/48 (EP,US); G01S7/4815 (EP,US); G01S17/87 (EP,US); G01S7/4811 (EP,US); G01S7/491 (EP,US)
Etats contractants désignés	DE, FR, GB, IT, NL, SE [2000/03]
Précédent [1999/18]	AT, BE, CH, DE, DK, ES, FI, FR, GB, GR, IE, IT, LI, LU, MC, NL, PT, SE
Titre	Allemand:	Verfahren zur berührungsfreien Messung des Abstands eines Objekts nach dem Prinzip der Laser-Triangulation	[1999/18]
	Anglais:	Method for contactless measurement of the distance to an object using the principle of laser triangulation	[1999/18]
	Français:	Procédé pour mesurer sans contact la distance d'un objet selon le principe de triangulation à laser	[1999/18]
Procédure d'examen	03.04.1999	Requête en examen déposée [1999/22]
	09.11.1999	Perte de droit, date d'effet juridique: Etat(s) désigné(s)
	24.02.2000	Envoi de la notification relative à une perte de droit : Etat(s) désigné(s) AT, BE, CH, DK, ES, FI, GR, IE, LI, LU, MC, PT
	06.03.2002	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M06)
	29.08.2002	Réponse à une notification de la division dexamen
	20.12.2002	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	17.01.2003	Taxe de délivrance payée
	17.01.2003	Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)	12.03.2004	Aucune opposition formée dans le délai imparti [2004/23]
Taxes payées	Taxe annuelle
	09.07.1999	Taxe annuelle Année du brevet 03
	20.07.2000	Taxe annuelle Année du brevet 04
	24.08.2001	Taxe annuelle Année du brevet 05
	30.08.2002	Taxe annuelle Année du brevet 06
	Surtaxe
	Surtaxe règle 85bis: taxe nationale de base CBE 1973
	08.12.1999	AT M01 Pas encore payé
	08.12.1999	BE M01 Pas encore payé
	08.12.1999	CH M01 Pas encore payé
	08.12.1999	DK M01 Pas encore payé
	08.12.1999	ES M01 Pas encore payé
	08.12.1999	FI M01 Pas encore payé
	08.12.1999	GR M01 Pas encore payé
	08.12.1999	IE M01 Pas encore payé
	08.12.1999	LU M01 Pas encore payé
	08.12.1999	MC M01 Pas encore payé
	08.12.1999	PT M01 Pas encore payé
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:	Recherche	[XY]EP0147501 (NIPPON TSUSHIN GIJUTSU KK [JP]) [X] 1,5 * page 13, line 5 - page 18, line 7 * * page 45, line 23 - page 46, line 25 * * page 54, line 16 - line 26 * * figures 5,6,33,46B * [Y] 2-4;
		[Y]GB2264601 (3D SCANNERS LTD [GB]) [Y] 2-4 * page 1, paragraph 5 ** page 2, paragraph 1 - page 4, paragraph 5; figure 1 *

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