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Nouvelle version du Registre européen des brevets - Informations sur les CCP pour les brevets unitaires.

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0465900

EP0465900 - Mélanges d'oxazolanes essentiellement contenant des bisoxazolanes, procédé pour les préparer et leur utilisation comme durcisseur de précurseurs de polymères à groupe isocyanate [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Précédent [1992/03]Bisoxazolanes, mélanges d'oxazolanes contenant essentiellement ces bisoxazolanes, procédé pour les préparer et leur utilisation comme durcisseur de précurseurs de polymères à groupe isocyanate
[1995/36]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  12.07.1996
Base de données mise à jour au 11.05.2024
Dernier événement   Tooltip12.07.1996Aucune opposition formée dans le délaipublié le 28.08.1996 [1996/35]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
BAYER AG
51368 Leverkusen / DE
[N/P]
Précédent [1992/03]Pour tous les Etats désignés
BAYER AG
D-51368 Leverkusen / DE
Inventeur(s)01 / Blum, Harald, Dr.
Auf dem Westkamp 1
W-4175 Wachtendonk 1 / DE
02 / Pedain, Josef, Dr.
Haferkamp 6
W-5000 Köln 80 / DE
03 / Hentschel, Karl-Heinz, Dr.
Friedrich-Offermann-Strasse 57c
W-5060 Bergisch Gladbach 1 / DE
[1992/03]
Numéro de la demande, date de dépôt91110324.022.06.1991
[1992/03]
Numéro de priorité, dateDE1990402165907.07.1990         Format original publié: DE 4021659
[1992/03]
Langue de dépôtDE
Langue de la procédureDE
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0465900
Date:15.01.1992
Langue:DE
[1992/03]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0465900
Date:06.09.1995
Langue:DE
[1995/36]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP17.10.1991
ClassificationIPC:C07D263/04, C08G18/38
[1992/03]
CPC:
C07D263/04 (EP,US); C08G18/3296 (EP,US); C08G18/3844 (EP,US)
Etats contractants désignésAT,   BE,   CH,   DE,   ES,   FR,   GB,   IT,   LI,   NL,   SE [1992/03]
TitreAllemand:Im wesentlichen aus Bisoxazolanen bestehende Oxazolangemische, ein Verfahren zu deren Herstellung und ihre Verwendung als Härter für Isocyanatgruppen aufweisende Kunststoffvorläufer[1995/36]
Anglais:Oxazolane mixtures essentially containing bisoxazolanes, a process for their preparation and their use as hardener for polymer precursor with isocyanate groups[1995/36]
Français:Mélanges d'oxazolanes essentiellement contenant des bisoxazolanes, procédé pour les préparer et leur utilisation comme durcisseur de précurseurs de polymères à groupe isocyanate[1995/36]
Précédent [1992/03]Bisoxazolane, im wesentlichen aus diesen bestehende Oxazolangemische, ein Verfahren zu deren Herstellung und ihre Verwendung als Härter für Isocyanatgruppen aufweisende Kunststoffvorläufer
Précédent [1992/03]Bisoxazolanes, oxazolane mixtures containing essentially those bisoxazolanes, a process for their preparation and their use as hardener for polymer precursor with isocyanate groups
Précédent [1992/03]Bisoxazolanes, mélanges d'oxazolanes contenant essentiellement ces bisoxazolanes, procédé pour les préparer et leur utilisation comme durcisseur de précurseurs de polymères à groupe isocyanate
Procédure d'examen31.01.1992Requête en examen déposée  [1992/14]
25.10.1994Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
28.11.1994Réponse à une notification de la division dexamen
27.02.1995Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
10.03.1995Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
02.05.1995Taxe de délivrance payée
02.05.1995Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)08.06.1996Aucune opposition formée dans le délai imparti [1996/35]
Taxes payéesTaxe annuelle
13.05.1993Taxe annuelle Année du brevet 03
16.05.1994Taxe annuelle Année du brevet 04
15.05.1995Taxe annuelle Année du brevet 05
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[XD]DE2446438  (BAYER AG);
 [A]EP0228935  (CHRYSO SA [FR]);
 [A]EP0260339  (ASHLAND OIL INC [US]);
 [X]EP0329375  (INT PAINT PLC [GB])
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