EP0256588 - Dispositif d'absorption par pulvérisation [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	Aucune opposition formée dans le délai Statut actualisé le 09.11.1991 Base de données mise à jour au 14.03.2026
Dernier événement Tooltip	09.11.1991	Aucune opposition formée dans le délai	publié le 02.01.1992 [1992/01]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés METALLGESELLSCHAFT AG Postfach 10 15 01 60015 Frankfurt / DE
	[N/P]
Précédent [1988/08]	Pour tous les Etats désignés METALLGESELLSCHAFT AG Postfach 10 15 01, Reuterweg 14 D-60015 Frankfurt / DE
Inventeur(s)	01 / Michler, Wilhelm Am Hessenborn 2 D-6000 Frankfurt 60 / DE
	02 / Both, Hans Walter Schönberger Weg 6 D-6231 Schwalbach / DE
	03 / Keppler, Rolf Dehnhardstrasse 73 D-6000 Frankfurt 50 / DE
	[1988/08]
Mandataire(s)	Rieger, Harald Reuterweg 14 60323 Frankfurt / DE
	[N/P]
Précédent [1988/08]	Rieger, Harald, Dr. Reuterweg 14 D-60323 Frankfurt / DE
Numéro de la demande, date de dépôt	87201456.8	30.07.1987
	[1988/08]
Numéro de priorité, date	DE19863626919	08.08.1986 Format original publié: DE 3626919
	[1988/08]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	EP0256588
	Date:	24.02.1988
	Langue:	DE
	[1988/08]
	Type:	B1 Fascicule de brevet
	N°:	EP0256588
	Date:	09.01.1991
	Langue:	DE
	[1991/02]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	16.12.1987
Classification	IPC:	B01D47/08, B01D53/34, B01J19/00	[1988/08]
	CPC:	B01D47/08 (EP,US); B01D53/18 (KR); Y10S159/41 (EP,US)
Etats contractants désignés	AT, CH, DE, ES, FR, IT, LI, NL [1988/08]
Titre	Allemand:	Sprühabsorber	[1988/08]
	Anglais:	Spray absorber	[1988/08]
	Français:	Dispositif d'absorption par pulvérisation	[1988/08]
Procédure d'examen	22.03.1988	Requête en examen déposée [1988/20]
	08.11.1989	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
	21.02.1990	Réponse à une notification de la division dexamen
	21.05.1990	Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
	15.06.1990	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	10.07.1990	Taxe de délivrance payée
	10.07.1990	Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)	10.10.1991	Aucune opposition formée dans le délai imparti [1992/01]
Taxes payées	Taxe annuelle
	21.06.1989	Taxe annuelle Année du brevet 03
	21.06.1990	Taxe annuelle Année du brevet 04
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