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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0298863

EP0298863 - Structure réticulée plane autoporteuse [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutLa demande est réputée retirée
Statut actualisé le  12.03.1992
Base de données mise à jour au 17.09.2024
Dernier événement   Tooltip12.03.1992Demande réputée retiréepublié le 29.04.1992 [1992/18]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
Daouk, Fouad
7 rue Masséna
F-59800 Lille / FR
[1989/02]
Inventeur(s)01 / voir demandeur
...
[1989/02]
Mandataire(s)(deleted)
[1991/06]
Précédent [1989/02]Ecrepont, Robert
Cabinet Ecrepont 12 Place Simon Vollant
F-59800 Lille / FR
Numéro de la demande, date de dépôt88401757.505.07.1988
[1989/02]
Numéro de priorité, dateFR1987001008207.07.1987         Format original publié: FR 8710082
[1989/02]
Langue de dépôtFR
Langue de la procédureFR
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0298863
Date:11.01.1989
Langue:FR
[1989/02]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP21.11.1988
ClassificationIPC:E04B7/02
[1989/02]
CPC:
E04B1/24 (EP); E04B2001/0084 (EP); E04B2001/2406 (EP);
E04B2001/2448 (EP); E04B2001/249 (EP)
Etats contractants désignésAT,   BE,   CH,   DE,   ES,   FR,   GB,   GR,   IT,   LI,   LU,   NL,   SE [1989/02]
TitreAllemand:Selbsttragendes flaches netzartiges Gefüge[1989/02]
Anglais:Self-carrying plane reticular structure[1989/02]
Français:Structure réticulée plane autoporteuse[1989/02]
Dossier détruit :12.06.1999
Procédure dexamen30.01.1989Requête en examen déposée  [1989/13]
10.05.1990Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
07.09.1990Réponse à une notification de la division dexamen
31.10.1990Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
23.05.1991Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
03.09.1991La demande est réputée retirée, date d'effet juridique  [1992/18]
08.10.1991Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0}  [1992/18]
Taxes payéesTaxe annuelle
30.05.1990Taxe annuelle Année du brevet 03
Surtaxe
Surtaxe concernant la taxe annuelle
31.07.199104   M06   Pas encore payé
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
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La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[Y]FR1191400  ;
 [Y]FR942168  ;
 [A]US3323820  ;
 [AD]US3354590
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