EP0480299 - Moyen de serrage multiple pour le serrage d'au moins deux pièces [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	Aucune opposition formée dans le délai Statut actualisé le 01.11.1995 Base de données mise à jour au 28.03.2026
Dernier événement Tooltip	01.11.1995	Aucune opposition formée dans le délai	publié le 20.12.1995 [1995/51]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés Saurer-Allma GmbH St.Leonhardstrasse 19 87437 Kempten / DE
	[N/P]
Précédent [1992/16]	Pour tous les Etats désignés Saurer-Allma GmbH St.Leonhardstrasse 19 D-87437 Kempten / DE
Inventeur(s)	01 / Milz, Pankraz Herrenstrasse 31 W-8960 Kempten / DE
	[1992/16]
Mandataire(s)	Pfister, Helmut Pfister & Pfister Patent-& Rechtsanwälte Hallhof 6-7 87700 Memmingen / DE
	[N/P]
Précédent [1992/16]	Pfister, Helmut, Dipl.-Ing. Buxacher Strasse 9 D-87700 Memmingen / DE
Numéro de la demande, date de dépôt	91116827.6	02.10.1991
	[1992/16]
Numéro de priorité, date	DE19904031746	06.10.1990 Format original publié: DE 4031746
	[1992/16]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A2 Demande sans rapport de recherche
	N°:	EP0480299
	Date:	15.04.1992
	Langue:	DE
	[1992/16]
	Type:	A3 Rapport de recherche
	N°:	EP0480299
	Date:	04.11.1992
	Langue:	DE
	[1992/45]
	Type:	B1 Fascicule de brevet
	N°:	EP0480299
	Date:	28.12.1994
	Langue:	DE
	[1994/52]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	14.09.1992
Classification	IPC:	B25B1/10, B25B1/24	[1992/45]
	CPC:	B25B1/2478 (EP,US); B23Q3/06 (KR); B25B1/106 (EP,US)
	Précédent IPC [1992/16]	B25B1/10
Etats contractants désignés	CH, DE, ES, FR, IT, LI [1992/16]
Titre	Allemand:	Mehrfachspanner zum Festspannen von mindestens zwei Werkstücken	[1992/16]
	Anglais:	Multiple clamping device for clamping at least two workpieces	[1992/16]
	Français:	Moyen de serrage multiple pour le serrage d'au moins deux pièces	[1992/16]
Procédure d'examen	24.11.1992	Requête en examen déposée [1993/03]
	08.06.1994	Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
	23.06.1994	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	10.08.1994	Taxe de délivrance payée
	10.08.1994	Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)	29.09.1995	Aucune opposition formée dans le délai imparti [1995/51]
Taxes payées	Taxe annuelle
	08.09.1993	Taxe annuelle Année du brevet 03
	14.09.1994	Taxe annuelle Année du brevet 04
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