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Nouvelle version du Registre européen des brevets – des informations relatives aux procédures CCP sont disponibles dans le Registre européen des brevets.

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0656014

EP0656014 - PROTEINE DE SURFACE CELLULAIRE APPELEE PROTEINE RIB QUI IMMUNISE CONTRE PLUSIEURS SOUCHES DE STREPTOCOQUES DU GROUPE B; PROCEDE DE PURIFICATION DE LA PROTEINE RIB, TROUSSE DE REACTIFS ET COMPOSITION PHARMACEUTIQUE [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  19.03.2004
Base de données mise à jour au 02.04.2025
Dernier événement   Tooltip05.10.2005Changement: numéro du recours 
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
LINDAHL, Gunnar
Magnus Stenbocksgatan 5
S-222 24 Lund / SE
[1995/23]
Inventeur(s)01 / LINDAHL, Gunnar
Magnus Stenbocksgatan 5
S-222 24 Lund / SE
02 / STALHAMMAR-CARLEMALM, Margaretha
Förningsgränden 1
S-226 51 Lund / SE
03 / STENBERG, Lars
Lilla Algatan 9
S-223 50 Lund / SE
[1995/23]
Mandataire(s)Fagerlin, Heléne
Zacco Sweden AB
P.O. Box 5581
114 85 Stockholm / SE
[N/P]
Précédent [1995/23]Fagerlin, Heléne
H. Albihns Patentbyra AB, Box 3137
S-103 62 Stockholm / SE
Numéro de la demande, date de dépôt94911348.421.03.1994
[1995/23]
WO1994SE00246
Numéro de priorité, dateWO1993SE0023419.03.1993         Format original publié: PCT/SE93/00234
[1995/23]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche
N°:WO9421685
Date:29.09.1994
Langue:EN
[1994/22]
Type: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0656014
Date:07.06.1995
Langue:EN
La demande publiée par l'OMPI le 29.09.1994, dans une des langues officielles de l'OEB, remplace la publication de la demande de brevet européen.
[1995/23]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0656014
Date:14.05.2003
Langue:EN
[2003/20]
Rapport(s) de rechercheRapport de recherche internationale - publié le:SE29.09.1994
ClassificationIPC:C07K14/315
[2002/33]
CPC:
C07K14/315 (EP,KR,US); A61K39/09 (KR); A61P31/04 (EP);
G01N33/53 (KR); A61K38/00 (EP,US); A61K39/00 (EP,KR,US);
Y10S530/825 (EP,US) (-)
Précédent IPC [1995/23]C07K15/04, C07K15/28, A61K39/09, G01N33/53
Etats contractants désignésAT,   BE,   CH,   DE,   DK,   ES,   FR,   GB,   GR,   IE,   IT,   LI,   LU,   MC,   NL,   PT,   SE [1995/23]
Etats autorisant l'extensionSI22.03.1995
TitreAllemand:RIB-PROTEIN, EIN OBERFLÄCHENPROTEIN WELCHES IMMUNITÄT GEGEN VIELE STREPTOCOCCUS-STÄMME DER GRUPPE B VERLEIHT, REINIGUNGSVERFAHREN FÜR DAS RIB-PROTEIN, TESTSATZ UND PHARMAZEUTISCHE ZUSAMMENSTELLUNG (ARZNEI)[1995/23]
Anglais:PROTEIN RIB, A CELL SURFACE PROTEIN THAT CONFERS IMMUNITY TO MANY STRAINS OF THE GROUP B STREPTOCOCCUS; PROCESS FOR PURIFICATION OF THE PROTEIN, REAGENT KIT AND PHARMACEUTICAL COMPOSITION[1995/23]
Français:PROTEINE DE SURFACE CELLULAIRE APPELEE PROTEINE RIB QUI IMMUNISE CONTRE PLUSIEURS SOUCHES DE STREPTOCOQUES DU GROUPE B; PROCEDE DE PURIFICATION DE LA PROTEINE RIB, TROUSSE DE REACTIFS ET COMPOSITION PHARMACEUTIQUE[1995/23]
Matière biologiqueCette demande fait mention d'un dépôt de matière biologique, voir le dossier pour plus de détails
Entrée dans la phase régionale22.03.1995Taxe nationale de base payée 
22.03.1995Taxe(s) de désignation payée(s) 
22.03.1995Taxe d'examen payée 
Procédure d'examen05.10.1994Requête en examen préliminaire déposée
Administration chargée de l'examen préliminaire international: EP
22.03.1995Requête en examen déposée  [1995/23]
01.07.1996Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
27.08.1996Réponse à une notification de la division dexamen
24.06.1999Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M06)
17.12.1999Réponse à une notification de la division dexamen
10.09.2002Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
13.12.2002Taxe de délivrance payée
13.12.2002Taxe publication/d‘impression payée
Recours après examen18.11.1996Recours reçu No.  T0227/97
24.01.1997Mémoire exposant les motifs du recours remis
09.10.1998Résultat de la procédure de recours : poursuite de la procédure de l'examen
Opposition(s)17.02.2004Aucune opposition formée dans le délai imparti [2004/19]
Requête en restitutio in integrum:22.03.1995Date de la requête
Taxes payéesTaxe annuelle
07.03.1996Taxe annuelle Année du brevet 03
07.03.1997Taxe annuelle Année du brevet 04
05.03.1998Taxe annuelle Année du brevet 05
04.03.1999Taxe annuelle Année du brevet 06
06.03.2000Taxe annuelle Année du brevet 07
05.03.2001Taxe annuelle Année du brevet 08
04.03.2002Taxe annuelle Année du brevet 09
05.03.2003Taxe annuelle Année du brevet 10
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Cité dansRecherche internationale[A]EP0367890  (HIGHTECH RECEPTOR AB [SE]);
 [A]WO9104049  (GEN HOSPITAL CORP [US], et al);
 [A]WO9217588  (FAULMANN ERVIN [US])
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