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Demandeur

Le demandeur est la personne ou l'organisation (entreprise, université, etc.) qui a déposé une demande de brevet. Il peut y avoir plus d'un demandeur par demande. Le demandeur peut également être, mais n'est pas nécessairement, l'inventeur.

Si le demandeur est une personne, le format utilisé est constitué du nom de famille, suivi du prénom, saisis entre guillemets (par exemple : "Smith John").

Si le demandeur est une organisation, le format utilisé est constitué de tous les mots qui composent le nom de cette organisation, saisis entre guillemets (par exemple : "British Aerospace").

Vous pouvez aussi utiliser l'opérateur NOT pour exclure certains mots de votre recherche. NOT ne peut toutefois pas être le premier terme saisi dans un champ. Il ne peut figurer qu'après un terme de recherche.

Si vous ne savez pas si le nom est celui du demandeur ou de l'inventeur ou du demandeur, veuillez utiliser la fonction "SmartSearch".

Les apostrophes, traits d'union et barres obliques ne peuvent être utilisés. Il convient de les remplacer par des espaces. Les caractères diacritiques (trémas et accents) ne sont pas admis.

Par exemple, il est conseillé de chercher Julich ou Juelich pour couvrir toutes les orthographes de ce nom (Jülich/Juelich/Julich).

Il n'est pas possible d'effectuer une recherche sur le nom du demandeur dans des documents publiés dans d'autres alphabets (cyrillique, grec, japonais, etc.).


Un brevet peut avoir été vendu à une autre entreprise. Le Registre européen des brevets indique le nom du titulaire du brevet à la date de la recherche. Vous pouvez consulter les noms des demandeurs précédents en cliquant sur l'option "Afficher l'historique" de l'écran "Présentation générale".

Les informations qui ne sont plus actuelles apparaissent en italiques grisées.