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Classification internationale des brevets (CIB)

Le contenu technique des documents brevets est classifié à l'aide de la classification internationale des brevets (CIB).

L'office qui publie la demande de brevet attribue un symbole de la CIB valide au moment de la publication. Le texte de la CIB peut être consulté sur le site Internet de l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI).

Les symboles de la CIB affichés dans le Registre européen des brevets sont les mêmes que ceux qui figurent sur la publication imprimée.

Dans le champ Classification internationale des brevets (CIB), l'opérateur par défaut est AND.

Les symboles de classification de la CIB se composent d'une lettre indiquant la section de la CIB (par ex. A), suivie d'un nombre (à deux chiffres) indiquant la classe de la CIB (par ex. A63), puis d'une lettre indiquant la sous-classe de la CIB (par ex. A63B). Un nombre (variable comprenant un à trois chiffres) indique le groupe principal de la CIB (par ex. A63B49). Il est suivi d'une barre oblique et d'un nombre (variable comprenant un à trois chiffres) indiquant le sous-groupe de la CIB (par ex. A63B49/02).

Il n'est pas nécessaire d'utiliser de joker pour les trois premiers niveaux du système de classification, à savoir la classe (par ex. B65), la sous-classe (B65D) ou le groupe principal (B65D81), car la troncature est activée automatiquement pour ces symboles. En d'autres termes, il suffit d'indiquer l'un de ces niveaux pour que la recherche couvre tous les niveaux inférieurs jusqu'au sous-groupe.

En cas de classification comportant un ou plusieurs chiffres au niveau du sous-groupe, la troncature automatique (par ex. B65D81/3 ou B65D81/32) ne renvoie aucun résultat. La recherche dans le Registre affiche alors uniquement les résultats qui correspondent exactement à la classification indiquée, sans appliquer la troncature automatique. Vous pouvez néanmoins rechercher des classifications en indiquant un seul chiffre au niveau du sous-groupe : utilisez pour ce faire l'identificateur de champ ic, associé à un astérisque (par ex. H03K17/2*). Il est aussi possible d'utiliser le symbole de troncature ? à n'importe quel niveau, associé à l'identificateur de champ ic : par ex. H03K17?, H03K17/2?, H03K17/68?.