Aide



Littérature non-brevet (documents XP)

La documentation de recherche de l'OEB englobe la littérature brevet ainsi que tout autre élément imprimé ou non imprimé pouvant présenter un intérêt technique pour la procédure de délivrance des brevets.

Des numéros de référence LNB sont attribués à la littérature non-brevet. Bien qu'ayant un format similaire aux numéros de publication des brevets, ils comportent les lettres XP, au lieu d'un code de pays.

Exemples : XP000000001, XP000123456.

Il n'est pas possible actuellement de rechercher des documents XP dans le Registre européen des brevets. Sur Espacenet , vous pouvez trouver les documents XP en entrant le numéro XP dans le masque de la recherche par numéro, dans le champ "Numéro de publication" du masque de la recherche avancée, ou dans le masque "Smart search".