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Opposant

Dans un délai de neuf mois à compter de la publication de la mention de la délivrance d'un brevet européen, toute personne (à l'exception du titulaire du brevet, qui n'est pas recevable à former une opposition contre son propre brevet) peut faire opposition au brevet auprès de l'OEB. La personne formant une opposition est appelée "opposant".

Pour rechercher des brevets ayant fait l'objet d'une opposition, saisissez le code 01 dans le champ de recherche Opposant. Vous pouvez affiner votre recherche en combinant ce code avec d'autres critères, par exemple une date de publication ou un symbole de classification.

Si l'opposant est une personne physique, le format utilisé est constitué du nom de famille, suivi du prénom. Le nom complet doit être placé entre guillemets ("muller stefan") et, pour une recherche dans l'onglet Smart search, doit inclure l'identificateur de champ op (par exemple : op="muller stefan"). Il est aussi possible d'indiquer le nom entre guillemets dans le champ Opposant de l'onglet Recherche avancée.

Les apostrophes ('), traits d'union (-) et barres obliques (/) ne sont pas reconnus et doivent être remplacés par des espaces. Le système ne tient pas compte des caractères diacritiques (trémas et accents) ; par exemple, pour le nom Müller, les résultats seront les mêmes avec et sans tréma. Pour afficher tous les résultats de recherche possibles, nous recommandons donc d'indiquer les différentes variantes orthographiques à l'aide de l'opérateur booléen OR (par ex. : Muller or Mueller).

Il n'est pas possible d'effectuer une recherche portant sur le nom d'opposants dans des documents publiés dans d'autres alphabets (cyrillique, grec, japonais, etc.).