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Famille de brevets

D'une façon générale, une famille de brevets est un groupe de brevets apparentés, en l'occurrence à travers la priorité ou les priorités d'un document de brevet donné.

Registre européen des brevets comporte trois types de documents codés avec des lettres :

• D signifie demande divisionnaire: la demande est issue de la demande que vous consultez. Pour plus d'informations, voir le Guide du déposant – Partie 1, D. VIII. Demandes divisionnaires.

• E signifie équivalent: le document brevet a exactement les mêmes priorités que celui que vous consultez.

• M signifie "membre de la famille de brevet": le document est apparenté par au moins une priorité au document que vous consultez.

• P signifie demande antérieure: la demande est une demande antérieure en ligne directe avec la demande divisionnaire que vous consultez. Pour plus d'informations, voir le Guide du déposant – Partie 1, D. VIII. Demandes divisionnaires.