Aide rapide

Que se passe-t-il si je clique sur les boutons XML ou ST36 ?

En cliquant sur ces boutons, vous avez la possibilité de télécharger les données de la page "Présentation générale" au format XML ou Standard 36.


Que signifie "Famille de brevets" ?

Une famille de brevets est un groupe de brevets apparentés, en l'occurrence à travers la priorité ou les priorités d'un document de brevet donné.


Qu'entend-on par "équivalents" ?

Les "équivalents" (ou "demandes équivalentes") sont des membres d'une famille de brevets qui revendiquent la même priorité. On les appelle souvent "documents correspondants".


Qu'est-ce que le dossier mondial?

Le service dossier mondial vous donne accès aux dossiers des nombreux offices de propriété intellectuelle (incluant les offices IP5). Vous trouverez de plus amples informations à la rubrique Aide relative au dossier mondial.


Quels types de documents trouve-t-on sous "Famille de brevets" ?

Vous pouvez trouve quatre types de documents codés avec des lettres : D (divisionnaire), E (équivalent), M (parent de la famille de brevet), P (demande antérieure).


Que signifient A1, A2, A3 et B après un numéro de publication?

Lorsqu'une demande de brevet européen est publiée avec le rapport de recherche, on obtient une publication A1. Lorsqu'elle est publiée comme document A2, le rapport de recherche n'est pas inclus. Le rapport de recherche sera publié plus tard en tant que document A3. Une fois le brevet délivré, il est publié en tant que document B.