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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP1043653

EP1043653 - Processeur multifonctionnel pour des signaux de communication [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutLa demande a été retirée
Statut actualisé le  14.05.2004
Base de données mise à jour au 17.09.2024
Dernier événement   Tooltip06.06.2008Changement - mandatairepublié le 09.07.2008  [2008/28]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
MITSUBISHI DENKI KABUSHIKI KAISHA
2-3, Marunouchi 2-chome, Chiyoda-ku
Tokyo 100-8310 / JP
[N/P]
Précédent [2000/41]Pour tous les Etats désignés
MITSUBISHI DENKI KABUSHIKI KAISHA
2-3, Marunouchi 2-chome Chiyoda-ku
Tokyo 100-8310 / JP
Inventeur(s)01 / Bao, Jay
77 Shaffer Road, Bridgewater
New Jersey 08807 / US
[2000/41]
Mandataire(s)Pfenning, Meinig & Partner mbB
Patent- und Rechtsanwälte
Theresienhöhe 11a
80339 München / DE
[N/P]
Précédent [2008/28]Pfenning, Meinig & Partner GbR
Patent- und Rechtsanwälte Theresienhöhe 13
80339 München / DE
Précédent [2000/41]Pfenning, Meinig & Partner GbR
Mozartstrasse 17
80336 München / DE
Numéro de la demande, date de dépôt00106703.229.03.2000
[2000/41]
Numéro de priorité, dateUS1999028809707.04.1999         Format original publié: US 288097
[2000/41]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A2 Demande sans rapport de recherche 
N°:EP1043653
Date:11.10.2000
Langue:EN
[2000/41]
ClassificationIPC:G06F7/544
[2000/41]
CPC:
G06F7/5443 (EP,US)
Etats contractants désignésAT,   BE,   CH,   CY,   DE,   DK,   ES,   FI,   FR,   GB,   GR,   IE,   IT,   LI,   LU,   MC,   NL,   PT,   SE [2000/41]
Etats autorisant lextensionALPas encore payé
LTPas encore payé
LVPas encore payé
MKPas encore payé
ROPas encore payé
SIPas encore payé
TitreAllemand:Mehrzweckprozessor für Nachrichtensignale[2000/41]
Anglais:Multiple function processor for communication signals[2000/41]
Français:Processeur multifonctionnel pour des signaux de communication[2000/41]
Procédure d'examen21.04.2004Demande retirée par le demandeur  [2004/27]
Taxes payéesTaxe annuelle
26.03.2002Taxe annuelle Année du brevet 03
31.03.2003Taxe annuelle Année du brevet 04
30.03.2004Taxe annuelle Année du brevet 05
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
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