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EP1026841

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP1026841

EP1026841 - Emetteur pour système de transmission à support de dispersion et système de transmission à support de dispersion [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	La demande a été retirée Statut actualisé le 13.06.2003 Base de données mise à jour au 20.09.2024
Dernier événement Tooltip	13.06.2003	Retrait de la demande	publié le 30.07.2003 [2003/31]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés ALCATEL 54, rue la Boétie 75008 Paris / FR
	[N/P]
Précédent [2000/32]	Pour tous les Etats désignés ALCATEL 54, rue La Boétie 75008 Paris / FR
Inventeur(s)	01 / Wedding, Berthold Dr. Hebbelstrasse 8 70825 Korntal-Münchingen / DE
	[2000/32]
Mandataire(s)	Rausch, Gabriele, et al Alcatel Intellectual Property Department Stuttgart 70430 Stuttgart / DE
	[N/P]
Précédent [2000/32]	Rausch, Gabriele, Dr., et al Alcatel Intellectual Property Department, Stuttgart Postfach 30 09 29 70449 Stuttgart / DE
Numéro de la demande, date de dépôt	00440013.1	21.01.2000
	[2000/32]
Numéro de priorité, date	DE1999104248	03.02.1999 Format original publié: DE 19904248
	[2000/32]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A2 Demande sans rapport de recherche
	N°:	EP1026841
	Date:	09.08.2000
	Langue:	DE
	[2000/32]
Classification	IPC:	H04B10/18	[2000/32]
	CPC:	H04B10/2507 (EP)
Etats contractants désignés	AT, BE, CH, CY, DE, DK, ES, FI, FR, GB, GR, IE, IT, LI, LU, MC, NL, PT, SE [2000/32]
Etats autorisant lextension	AL	Pas encore payé
	LT	Pas encore payé
	LV	Pas encore payé
	MK	Pas encore payé
	RO	Pas encore payé
	SI	Pas encore payé
Titre	Allemand:	Sendemodul für den Einsatz in einem Dispersionsunterstützten Übertragungssystem sowie Dispersionsunterstütztes Übertragungssystem	[2000/32]
	Anglais:	Transmitter for use in a dispersion supported transmission system and dispersion supported transmission system	[2000/32]
	Français:	Emetteur pour système de transmission à support de dispersion et système de transmission à support de dispersion	[2000/32]
Procédure d'examen	27.05.2003	Demande retirée par le demandeur [2003/31]
Taxes payées	Taxe annuelle
	18.12.2001	Taxe annuelle Année du brevet 03
	23.12.2002	Taxe annuelle Année du brevet 04
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.

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