EP1200645 - DISPOSITIF SERVANT A ELIMINER LE DEPOT CREE LORS DU RAFFINAGE OU DE L'EXTRACTION ELECTROLYTIQUES [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	La demande est réputée retirée Statut actualisé le 21.04.2012 Base de données mise à jour au 12.07.2024
Dernier événement Tooltip	21.04.2012	Demande réputée retirée	publié le 23.05.2012 [2012/21]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés Outokumpu Oyj Riihitontuntie 7 02200 Espoo / FI
	[2002/18]
Inventeur(s)	01 / MARTTILA, Tom Humaljärventie 5 FIN-02400 Kirkkonummi / FI
	[2002/18]
Mandataire(s)	Graf Glück Habersack Kritzenberger Patentanwälte Wotanstrasse 64 80639 München / DE
	[N/P]
Précédent [2009/51]	Zipse Habersack Kritzenberger Patentanwälte Wotanstrasse 64 80639 München / DE
Précédent [2002/18]	Zipse & Habersack Wotanstrasse 64 80639 München / DE
Numéro de la demande, date de dépôt	00927302.0	19.05.2000
	[2002/18]
	WO2000FI00456
Numéro de priorité, date	FI19990001325	10.06.1999 Format original publié: FI 991325
	[2002/18]
Langue de dépôt	EN
Langue de la procédure	EN
Publication	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	WO0077277
	Date:	21.12.2000
	Langue:	EN
	[2000/51]
	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	EP1200645
	Date:	02.05.2002
	Langue:	EN
	La demande publiée par l'OMPI le 21.12.2000, dans une des langues officielles de l'OEB, remplace la publication de la demande de brevet européen.
	[2002/18]
Rapport(s) de recherche	Rapport de recherche internationale - publié le:	SE	21.12.2000
Classification	IPC:	C25C7/08	[2002/18]
	CPC:	C25C7/08 (EP,KR,US)
Etats contractants désignés	AT, BE, CH, CY, DE, DK, ES, FI, FR, GB, GR, IE, IT, LI, LU, MC, NL, PT, SE [2002/18]
Etats autorisant lextension	AL	Pas encore payé
	LT	Pas encore payé
	LV	Pas encore payé
	MK	Pas encore payé
	RO	Pas encore payé
	SI	Pas encore payé
Titre	Allemand:	VORRICHTUNG ZUM ENTFERNEN VON BEI DER ELEKTROLYTISCHEN RAFFINATION ODER GEWINNUNG ERZEUGTEN ABLAGERUNGEN	[2002/18]
	Anglais:	DEVICE FOR REMOVING DEPOSIT CREATED IN ELECTROLYTIC REFINING OR ELECTROWINNING	[2002/18]
	Français:	DISPOSITIF SERVANT A ELIMINER LE DEPOT CREE LORS DU RAFFINAGE OU DE L'EXTRACTION ELECTROLYTIQUES	[2002/18]
Entrée dans la phase régionale	28.12.2001	Taxe nationale de base payée
	28.12.2001	Taxe(s) de désignation payée(s)
	28.12.2001	Taxe d'examen payée
Procédure dexamen	27.12.2000	Requête en examen préliminaire déposée Administration chargée de l'examen préliminaire international: SE
	28.12.2001	Requête en examen déposée [2002/18]
	19.01.2009	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
	02.04.2009	Réponse à une notification de la division dexamen
	01.12.2011	La demande est réputée retirée, date d'effet juridique [2012/21]
	10.01.2012	Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0} [2012/21]
Demande(s) divisionnaire(s)	La date de la première notification de la division d'examen relative à la demande la plus ancienne pour laquelle une notification a été émise est 19.01.2009
Taxes payées	Taxe annuelle
	15.04.2002	Taxe annuelle Année du brevet 03
	16.04.2003	Taxe annuelle Année du brevet 04
	19.04.2004	Taxe annuelle Année du brevet 05
	15.04.2005	Taxe annuelle Année du brevet 06
	13.04.2006	Taxe annuelle Année du brevet 07
	16.04.2007	Taxe annuelle Année du brevet 08
	17.04.2008	Taxe annuelle Année du brevet 09
	25.05.2009	Taxe annuelle Année du brevet 10
	28.05.2010	Taxe annuelle Année du brevet 11
	Surtaxe
	Surtaxe concernant la taxe annuelle
	31.05.2011	12 M06 Pas encore payé
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Cité dans	Recherche internationale	[X]US4417953 (VIELLEFONT JEAN F [BE], et al);
		[A]US3807020 (VAN RAEVELS F, et al);
		[A]US5074968 (MARUYAMA TSUNEO [JP], et al);
		[A]US4264405 (PETROV PETER I, et al);
		[A]US4840710 (MIDDLIN BRUCE [AU], et al)
	par le demandeur	US4417953
		US3807020
		US5074968

L'OEB décline toute responsabilité quant à l’exactitude des données émanant d'administrations tierces. Il ne garantit notamment pas l'exhaustivité, l'actualité ou la pertinence à des fins spécifiques de ces données.