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Dossier(s):  EP1208680



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Date Type de document Procédure Nombre de pages
Nombre total de pages: 119
24.06.2009 CDS mise à jour - modifications concernant le mandataire du demandeur Recherche / Examen 1
31.10.2008 Notification relative à l'expiration du délai d'opposition Recherche / Examen 1
21.08.2008 CDS mise à jour - modifications concernant le demandeur Recherche / Examen 1
29.11.2007 Décision de délivrance d'un brevet européen Recherche / Examen 2
17.08.2007 Notification de l'inscription d'un transfert ou changement du nom et/ou de l'adresse Recherche / Examen 2
03.08.2007 Requête en transfert de droits Recherche / Examen 7
31.07.2007 Accusé de réception de la transmission électronique de la requête en délivrance d'un brevet européen Recherche / Examen 1
31.07.2007 Traduction des revendications en anglais Recherche / Examen 3
31.07.2007 Soumission des traductions des revendications Recherche / Examen 1
31.07.2007 Traduction des revendications en français Recherche / Examen 3
31.07.2007 Lettre d'accompagnement relative à des pièces produites postérieurement au dépôt Recherche / Examen 1
10.04.2007 Données bibliographiques de la demande de brevet européen Recherche / Examen 2
10.04.2007 Notification concernant l'intention de délivrer un brevet européen Recherche / Examen 4
10.04.2007 Préparation de la délivrance Recherche / Examen 1
10.04.2007 Texte envisagé pour la délivrance Recherche / Examen 17
03.12.2004 Rappel du paiement de la taxe annuelle et de la surtaxe Recherche / Examen 1
27.03.2003 Dépôt concernant la représentation Recherche / Examen 1
10.10.2002 Dépôt concernant la représentation Recherche / Examen 1
14.08.2002 Dépôt concernant la représentation Recherche / Examen 2
17.04.2002 Notification relative aux données bibliographiques de la publication à venir Recherche / Examen 1
04.04.2002 Copie du rapport de recherche international Recherche / Examen 4
04.04.2002 Publication internationale corrigée (Pamphlet) Recherche / Examen 2
31.01.2002 Notification aux parties à la procédure/tiers Recherche / Examen 1
02.08.2001 Notification concernant une modification possible/paiement des taxes de revendications Recherche / Examen 2
20.07.2001 Abrégé Administration chargée de la recherche internationale 1
13.06.2001 Requête d'entrée dans la phase européenne Recherche / Examen 5
16.05.2001 Document de priorité Recherche / Examen 10
07.05.2001 Entrée dans la phase européenne devant l'Office européen des brevets Recherche / Examen 4
26.04.2001 Publication internationale (Pamphlet) Recherche / Examen 19
30.11.2000 Abrégé Administration chargée de la recherche internationale 1
30.11.2000 Revendications Administration chargée de la recherche internationale 4
30.11.2000 Description Administration chargée de la recherche internationale 10
30.11.2000 Dessins Administration chargée de la recherche internationale 3