blank Aide rapide
blank Actualité maintenance

Dates prévues pour la maintenance

Interruptions régulières:
entre 5 h 00 et 5 h 15 HEC, du lundi au dimanche.

Autres interruptions
Accessibilité

2022.02.11

en savoir plus...
blank Flash info

Flash Info

Nouvelle version du Registre européen des brevets – des informations relatives aux procédures CCP sont disponibles dans le Registre européen des brevets.

2024-07-24

en savoir plus...
blank Liens utiles

Notifications
Assistant du Registre européen des brevets
Manuel d’utilisation du Registre européen des brevets
Registre européen des brevets – guide de poche
FAQ - Registre européen des brevets
Registre fédéré (Flyer)
Dossier mondial (Flyer)
Événements du Registre
Couverture de données pour lien profonds
Contenue du Registre fédéré
Tour de l'information brevets
Charte d'utilisation équitable

Extrait du Registre européen des brevets

EP Tous les documents: EP1234834 Alerte pour un dossier: RSS Courriel

S'abonner aux alertes par courriel


Dossier(s):  EP1234834



Un courriel de confirmation sera envoyé à l’adresse indiquée

Date Type de document Procédure Nombre de pages
Nombre total de pages: 373
10.08.2004 Clôture de la procédure Recherche / Examen 1
29.04.2004 Demande réputée retirée (absence de traductions/paiement) Recherche / Examen 1
13.11.2003 Données bibliographiques de la demande de brevet européen Recherche / Examen 2
13.11.2003 Notification concernant l'intention de délivrer un brevet européen Recherche / Examen 3
13.11.2003 Texte envisagé pour la délivrance Recherche / Examen 69
15.09.2003 Pièce-jointe Recherche / Examen 1
15.09.2003 Réponse à la notification de la division d'examen Recherche / Examen 2
11.08.2003 Accord d'une prorogation de délai (procédure d'examen) Recherche / Examen 1
31.07.2003 Requête en prorogation du délai de réponse à la notification de la division d'examen Recherche / Examen 1
31.03.2003 Annexe à la notification Recherche / Examen 2
31.03.2003 Notification de la division d'examen Recherche / Examen 1
26.02.2003 Maintien de la demande Recherche / Examen 1
20.12.2002 Invitation à confirmer le maintien de la demande/corriger les irrégularités dans l'opinion écrite/modifier la demande Recherche / Examen 1
16.12.2002 Annexe au rapport de recherche européen Recherche / Examen 1
16.12.2002 Notification relative à l'envoi du rapport de recherche européenne Recherche / Examen 1
16.12.2002 Rapport de recherche européen Recherche / Examen 1
16.10.2002 Traduction du rapport d'examen préliminaire international Recherche / Examen 6
07.10.2002 Communication à l'inventeur désigné Recherche / Examen 1
07.10.2002 Communication à l'inventeur désigné Recherche / Examen 1
25.07.2002 Copie du rapport d'examen préliminaire international Recherche / Examen 3
25.07.2002 Réponse du Bureau international Recherche / Examen 1
17.07.2002 Notification relative à la publication à venir Recherche / Examen 1
16.07.2002 Notification concernant une modification possible/paiement des taxes de revendications Recherche / Examen 2
09.07.2002 Communication à l'inventeur désigné Recherche / Examen 1
09.07.2002 Communication à l'inventeur désigné Recherche / Examen 1
09.07.2002 Communication à l'inventeur désigné Recherche / Examen 1
26.06.2002 Demande au Bureau international Recherche / Examen 1
10.06.2002 Copie du rapport d'examen préliminaire international Recherche / Examen 3
28.05.2002 Abrégé Recherche / Examen 1
28.05.2002 Revendications Recherche / Examen 4
28.05.2002 Description Recherche / Examen 65
28.05.2002 Requête d'entrée dans la phase européenne Recherche / Examen 5
28.05.2002 Traduction du document de priorité Recherche / Examen 49
19.07.2001 Document de priorité (transmis électroniquement) Recherche / Examen 53
20.06.2001 Entrée dans la phase européenne devant l'Office européen des brevets Recherche / Examen 4
07.06.2001 Copie du rapport de recherche international Recherche / Examen 2
07.06.2001 Publication de la demande internationale - A1 Recherche / Examen 79