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Dossier(s):  EP1354871



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Date Type de document Procédure Nombre de pages
Nombre total de pages: 328
29.02.2012 CDS mise à jour - modifications concernant le mandataire du demandeur Recherche / Examen 1
29.12.2008 Notification relative à l'expiration du délai d'opposition Recherche / Examen 1
24.01.2008 Décision de délivrance d'un brevet européen Recherche / Examen 2
14.01.2008 Notification de l'inscription d'un transfert ou changement du nom et/ou de l'adresse Recherche / Examen 1
17.12.2007 Soumission des traductions des revendications Recherche / Examen 1
17.12.2007 Traduction des revendications en français Recherche / Examen 3
17.12.2007 Traduction des revendications en allemand Recherche / Examen 2
17.12.2007 Traduction du document de priorité Recherche / Examen 58
12.12.2007 Annexes relatives à des données clients Recherche / Examen 2
12.12.2007 Dépôt concernant un transfert de droits (demandeur) Recherche / Examen 1
03.09.2007 Données bibliographiques de la demande de brevet européen Recherche / Examen 2
03.09.2007 Notification concernant l'intention de délivrer un brevet européen Recherche / Examen 4
03.09.2007 Texte envisagé pour la délivrance Recherche / Examen 53
14.03.2007 Description Recherche / Examen 2
14.03.2007 Réponse à la notification de la division d'examen Recherche / Examen 1
23.02.2007 Annexe à la notification Recherche / Examen 1
23.02.2007 Notification de la division d'examen Recherche / Examen 1
20.11.2006 Revendications Recherche / Examen 3
20.11.2006 Description Recherche / Examen 1
20.11.2006 Réponse à la notification de la division d'examen Recherche / Examen 2
12.07.2006 Annexe à la notification Recherche / Examen 2
12.07.2006 Notification de la division d'examen Recherche / Examen 1
14.10.2005 Maintien de la demande Recherche / Examen 1
15.09.2005 Invitation à confirmer le maintien de la demande/corriger les irrégularités dans l'opinion écrite/modifier la demande Recherche / Examen 1
09.09.2005 Notification relative à l'envoi du rapport de recherche européenne Recherche / Examen 1
09.09.2005 Rapport supplémentaire de recherche européen Recherche / Examen 4
12.09.2003 Dépôt concernant la représentation Recherche / Examen 1
10.09.2003 Notification relative à la publication à venir Recherche / Examen 1
08.08.2003 Notification concernant une modification possible/paiement des taxes de revendications Recherche / Examen 2
30.07.2003 Communication à l'inventeur désigné Recherche / Examen 1
30.07.2003 Communication à l'inventeur désigné Recherche / Examen 1
30.07.2003 Communication à l'inventeur désigné Recherche / Examen 1
30.07.2003 Communication à l'inventeur désigné Recherche / Examen 1
30.07.2003 Communication à l'inventeur désigné Recherche / Examen 1
30.07.2003 Communication à l'inventeur désigné Recherche / Examen 1
30.07.2003 Communication à l'inventeur désigné Recherche / Examen 1
21.07.2003 Traduction du rapport d'examen préliminaire international Recherche / Examen 4
24.06.2003 Abrégé Recherche / Examen 1
24.06.2003 Revendications Recherche / Examen 3
24.06.2003 Description Recherche / Examen 50
24.06.2003 Désignation de l'inventeur Recherche / Examen 2
24.06.2003 Document de brevet cité durant la procédure d'examen Recherche / Examen 4
24.06.2003 Requête d'entrée dans la phase européenne Recherche / Examen 5
09.05.2003 Entrée dans la phase européenne devant l'Office européen des brevets Recherche / Examen 3
10.04.2003 Copie du rapport d'examen préliminaire international Recherche / Examen 4
28.08.2002 Document de priorité (transmis électroniquement) Recherche / Examen 44
12.07.2002 Entrée dans la phase européenne devant l'Office européen des brevets Recherche / Examen 3
04.07.2002 Copie du rapport de recherche international Recherche / Examen 2
04.07.2002 Copie de la traduction du rapport de recherche international Recherche / Examen 2
04.07.2002 Publication de la demande internationale - A1 Recherche / Examen 38