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EP Tous les documents: EP1305749 Alerte pour un dossier: RSS Courriel

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Dossier(s):  EP1305749



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Date Type de document Procédure Nombre de pages
Nombre total de pages: 96
29.09.2008 Clôture de la procédure Recherche / Examen 1
12.06.2008 Demande réputée retirée (absence de réponse à la notification de la division d'examen Recherche / Examen 1
04.06.2008 Rappel du paiement de la taxe annuelle et de la surtaxe Recherche / Examen 1
19.02.2008 Accord d'une prorogation de délai (procédure d'examen) Recherche / Examen 1
14.02.2008 Accusé de réception(électronique) Recherche / Examen 1
14.02.2008 Lettre d'accompagnement relative à des pièces produites postérieurement au dépôt Recherche / Examen 1
14.02.2008 Requête en prorogation du délai de réponse à la notification de la division d'examen Recherche / Examen 1
23.10.2007 Annexe à la notification Recherche / Examen 3
23.10.2007 Notification de la division d'examen Recherche / Examen 1
16.06.2006 Lettre concernant des taxes et des paiements Recherche / Examen 3
02.06.2006 Rappel du paiement de la taxe annuelle et de la surtaxe Recherche / Examen 1
01.06.2006 Maintien de la demande Recherche / Examen 2
17.05.2006 Notification de l'inscription de mentions modifiées relatives au mandataire Recherche / Examen 1
08.05.2006 Requête en changement de mandataire Recherche / Examen 1
27.03.2006 Invitation à confirmer le maintien de la demande/corriger les irrégularités dans l'opinion écrite/modifier la demande Recherche / Examen 1
07.03.2006 Notification relative à l'envoi du rapport de recherche européenne Recherche / Examen 1
07.03.2006 Rapport supplémentaire de recherche européen Recherche / Examen 2
30.01.2006 Lettre relative à la procédure de prélèvement automatique Recherche / Examen 5
18.07.2003 Communication à l'inventeur désigné Recherche / Examen 1
06.06.2003 Lettre relative à l'inventeur Recherche / Examen 1
03.06.2003 Lettre relative à l'inventeur Recherche / Examen 2
19.03.2003 Notification relative aux données bibliographiques de la publication à venir Recherche / Examen 1
10.03.2003 Copie du rapport d'examen préliminaire international Recherche / Examen 4
26.02.2003 Demande au Bureau international Recherche / Examen 1
17.01.2003 Invitation à indiquer l'adresse correcte de l'inventeur Recherche / Examen 1
27.12.2002 Lettre non signifiée Recherche / Examen 2
11.12.2002 Notification concernant une modification possible/paiement des taxes de revendications Recherche / Examen 2
09.12.2002 Communication à l'inventeur désigné Recherche / Examen 1
22.11.2002 Questions concernant la demande Recherche / Examen 1
22.11.2002 Requête d'entrée dans la phase européenne Recherche / Examen 6
19.11.2002 Questions concernant la demande Recherche / Examen 2
19.11.2002 Requête d'entrée dans la phase européenne Recherche / Examen 6
13.12.2001 Document de priorité (transmis électroniquement) Recherche / Examen 8
06.12.2001 Entrée dans la phase européenne devant l'Office européen des brevets Recherche / Examen 4
29.11.2001 Copie du rapport de recherche international Recherche / Examen 3
29.11.2001 Publication de la demande internationale - A1 Recherche / Examen 22