Extrait du Registre européen des brevets

EP Tous les documents: EP1341614 Alerte pour un dossier: RSS Courriel

S'abonner aux alertes par courriel


Dossier(s):  EP1341614



Un courriel de confirmation sera envoyé à l’adresse indiquée






Date Type de document Procédure Nombre de pages
Nombre total de pages: 56
17.10.2007 Remboursement de taxes Recherche / Examen 1
18.09.2007 Clôture de la procédure Recherche / Examen 1
06.06.2007 Demande réputée retirée (défaut de paiement d'une taxe annuelle) Recherche / Examen 1
05.12.2006 Rappel du paiement de la taxe annuelle et de la surtaxe Recherche / Examen 1
05.12.2005 Rappel du paiement de la taxe annuelle et de la surtaxe Recherche / Examen 1
03.12.2004 Rappel du paiement de la taxe annuelle et de la surtaxe Recherche / Examen 1
30.07.2003 Notification relative aux données bibliographiques de la publication à venir Recherche / Examen 1
10.07.2003 Notification concernant une modification possible/paiement des taxes de revendications Recherche / Examen 2
09.05.2003 Requête d'entrée dans la phase européenne Recherche / Examen 5
10.03.2003 Copie du rapport d'examen préliminaire international Recherche / Examen 4
28.02.2003 Entrée dans la phase européenne devant l'Office européen des brevets Recherche / Examen 3
06.05.2002 Entrée dans la phase européenne devant l'Office européen des brevets Recherche / Examen 3
29.04.2002 Document de priorité (transmis électroniquement) Recherche / Examen 16
25.04.2002 Copie du rapport de recherche international Recherche / Examen 2
25.04.2002 Publication de la demande internationale - A1 Recherche / Examen 14