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Nouvelle version du Registre européen des brevets – des informations relatives aux procédures CCP sont disponibles dans le Registre européen des brevets.

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP1343894

EP1343894 - GENE AOPB, PROTEINE, HOMOLOGUES, FRAGMENTS ET VARIANTS DE CELUI-CI, AINSI QUE L'UTILISATION DE CES DERNIERS POUR PRESENTATION A LA SURFACE CELLULAIRE [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutLa demande est réputée retirée
Statut actualisé le  25.12.2009
Base de données mise à jour au 07.10.2024
Dernier événement   Tooltip25.12.2009Demande réputée retiréepublié le 27.01.2010  [2010/04]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
The National University of Singapore
10 Kent Ridge Crescent
Singapore 119260 / SG
[2003/38]
Inventeur(s)01 / PAN, Shen, Quan
107 Clementi Road 06-02
Singapore 129790 / SG
 [2003/38]
Mandataire(s)Pilkington, Stephanie Joan
Potter Clarkson LLP The Belgrave Centre
Talbot Street
Nottingham NG1 5GG / GB
[N/P]
Précédent [2004/27]Pilkington, Stephanie Joan
Eric Potter Clarkson Park View House 58 The Ropewalk
Nottingham NG1 5DD / GB
Précédent [2003/38]Johnstone, Helen Margaret
Eric Potter Clarkson Park View House 58 The Ropewalk
Nottingham NG1 5DD / GB
Numéro de la demande, date de dépôt01979215.901.11.2001
[2003/38]
WO2001SG00228
Numéro de priorité, dateUS20000244902P02.11.2000         Format original publié: US 244902 P
[2003/38]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche
N°:WO0236777
Date:10.05.2002
Langue:EN
[2002/19]
Type: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP1343894
Date:17.09.2003
Langue:EN
La demande publiée par l'OMPI le 10.05.2002, dans une des langues officielles de l'OEB, remplace la publication de la demande de brevet européen.
[2003/38]
Rapport(s) de rechercheRapport de recherche internationale - publié le:AU10.05.2002
Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP21.03.2005
ClassificationIPC:C12N15/29, C07K14/415
[2003/38]
CPC:
C07K14/195 (EP,US); A61K39/00 (EP,US); C07K2319/00 (EP,US)
Etats contractants désignésDE,   FR,   GB,   IT [2004/21]
Précédent [2003/38]AT,  BE,  CH,  CY,  DE,  DK,  ES,  FI,  FR,  GB,  GR,  IE,  IT,  LI,  LU,  MC,  NL,  PT,  SE,  TR 
Etats autorisant lextensionALPas encore payé
LTPas encore payé
LVPas encore payé
MKPas encore payé
ROPas encore payé
SIPas encore payé
TitreAllemand:AOPB-GEN, -PROTEIN, HOMOLOGE, FRAGMENTE UND VARIANTEN DAVON UND IHRE VERWENDUNG BEI DER ZELLOBERFLÄCHENPRÄSENTATION[2003/38]
Anglais:AOPB GENE, PROTEIN, HOMOLOGS, FRAGMENTS AND VARIANTS THEREOF, AND THEIR USE FOR CELL SURFACE DISPLAY[2003/38]
Français:GENE AOPB, PROTEINE, HOMOLOGUES, FRAGMENTS ET VARIANTS DE CELUI-CI, AINSI QUE L'UTILISATION DE CES DERNIERS POUR PRESENTATION A LA SURFACE CELLULAIRE[2003/38]
Entrée dans la phase régionale02.06.2003Taxe nationale de base payée 
02.06.2003Taxe de recherche payée 
02.06.2003Taxe(s) de désignation payée(s) 
02.06.2003Taxe d'examen payée 
Procédure dexamen29.05.2002Requête en examen préliminaire déposée
Administration chargée de l'examen préliminaire international: AU
02.06.2003Requête en examen déposée  [2003/38]
09.07.2003Modification par le demandeur (revendications et/ou déscription)
27.01.2006Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
26.05.2006Réponse à une notification de la division dexamen
24.03.2009Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
04.08.2009La demande est réputée retirée, date d'effet juridique  [2010/04]
09.09.2009Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0}  [2010/04]
Taxes payéesTaxe annuelle
12.11.2003Taxe annuelle Année du brevet 03
12.11.2004Taxe annuelle Année du brevet 04
14.11.2005Taxe annuelle Année du brevet 05
14.11.2006Taxe annuelle Année du brevet 06
15.11.2007Taxe annuelle Année du brevet 07
12.11.2008Taxe annuelle Année du brevet 08
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
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