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Nouvelle version du Registre européen des brevets – des informations relatives aux procédures CCP sont disponibles dans le Registre européen des brevets.

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP1470300

EP1470300 - BLOCS DE CONSTRUCTION MODULAIRES A TENON ET MORTAISE POUR ABRI HABITABLE [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutLa demande est réputée retirée
Statut actualisé le  22.12.2006
Base de données mise à jour au 18.11.2024
Dernier événement   Tooltip22.12.2006Demande réputée retiréepublié le 24.01.2007  [2007/04]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
Al-Ghitta, Ali Kashif
18 Kenney Lane
Malborough, MA 01752 / US
[2004/44]
Inventeur(s)01 / voir demandeur
...
 [2004/44]
Mandataire(s)Ryan, Anne Mary, et al
Anne Ryan & Co
2 Crofton Terrace
Dun Laoghaire, County Dublin A96 V6P7 / IE
[N/P]
Précédent [2004/44]Ryan, Anne Mary, et al
c/o Anne Ryan & Co. 60 Northumberland Road
Ballsbridge Dublin 4 / IE
Numéro de la demande, date de dépôt02805718.002.01.2002
[2004/44]
WO2002CA00001
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche
N°:WO03056109
Date:10.07.2003
Langue:EN
[2003/28]
Type: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP1470300
Date:27.10.2004
Langue:EN
La demande publiée par l'OMPI le 10.07.2003, dans une des langues officielles de l'OEB, remplace la publication de la demande de brevet européen.
[2004/44]
Rapport(s) de rechercheRapport de recherche internationale - publié le:EP10.07.2003
ClassificationIPC:E04B2/16
[2004/44]
CPC:
E04B2/16 (EP); E04B2002/0208 (EP); E04B2002/0228 (EP)
Etats contractants désignésAT,   BE,   CH,   CY,   DE,   DK,   ES,   FI,   FR,   GB,   GR,   IE,   IT,   LI,   LU,   MC,   NL,   PT,   SE,   TR [2004/44]
Etats autorisant lextensionAL02.08.2004
LT02.08.2004
LV02.08.2004
MK02.08.2004
RO02.08.2004
SI02.08.2004
TitreAllemand:MODULARE SCHLITZZAPFUNGSBAUEINHEITEN FÜR BEWOHNBARE UNTERKÜNFTE[2004/44]
Anglais:MODULAR TENON AND SLOT MORTISE BUILDING BLOCKS FOR HABITABLE SHELTERS[2004/44]
Français:BLOCS DE CONSTRUCTION MODULAIRES A TENON ET MORTAISE POUR ABRI HABITABLE[2004/44]
Entrée dans la phase régionale02.08.2004Taxe nationale de base payée 
02.08.2004Taxe(s) de désignation payée(s) 
02.08.2004Taxe d'examen payée 
Procédure dexamen26.07.2003Requête en examen préliminaire déposée
Administration chargée de l'examen préliminaire international: EP
02.08.2004Requête en examen déposée  [2004/44]
01.08.2006La demande est réputée retirée, date d'effet juridique  [2007/04]
04.09.2006Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0}  [2007/04]
Taxes payéesTaxe annuelle
02.08.2004Taxe annuelle Année du brevet 03
18.01.2005Taxe annuelle Année du brevet 04
Surtaxe
Surtaxe concernant la taxe annuelle
31.01.200605   M06   Pas encore payé
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Cité dansRecherche internationale[A]CH548508  (SPIGA GIUSEPPE) [A] 1,2 * column 1, line 53 - line 69; figures 1-3 *
par le demandeurUS6065265
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