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Dossier(s):  EP1309233



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Date Type de document Procédure Nombre de pages
Nombre total de pages: 230
20.11.2009 Clôture de la procédure Recherche / Examen 2
11.08.2009 Demande réputée retirée (absence de réponse à la notification de la division d'examen Recherche / Examen 1
23.02.2009 Annexe à la notification Recherche / Examen 2
23.02.2009 Notification de la division d'examen Recherche / Examen 1
30.12.2008 Dépôt concernant la représentation Recherche / Examen 1
23.05.2007 Accusé de réception de la transmission électronique de la requête en délivrance d'un brevet européen Recherche / Examen 1
23.05.2007 Revendications Recherche / Examen 2
23.05.2007 Revendications Recherche / Examen 2
23.05.2007 Lettre d'accompagnement relative à des pièces produites postérieurement au dépôt Recherche / Examen 2
23.05.2007 Réponse à la notification de la division d'examen Recherche / Examen 8
15.02.2007 Annexe à la notification Recherche / Examen 3
15.02.2007 Notification de la division d'examen Recherche / Examen 1
08.07.2005 Notification de l'inscription de mentions modifiées relatives au mandataire Recherche / Examen 1
21.06.2005 Requête en changement de mandataire Recherche / Examen 3
01.10.2003 Ordre de remboursement de la taxe de recherche Recherche / Examen 1
30.05.2003 Annexe au rapport de recherche européen Recherche / Examen 1
30.05.2003 Notification relative à l'envoi du rapport de recherche européenne Recherche / Examen 1
30.05.2003 Rapport de recherche européen Recherche / Examen 1
08.04.2003 Notification à l'inventeur désigné Recherche / Examen 1
08.04.2003 Notification à l'inventeur désigné Recherche / Examen 1
26.03.2003 Notification d'imminente publication Recherche / Examen 1
21.02.2003 Confirmation de réception du document de priorité transmis (électroniquement) Recherche / Examen 1
12.02.2003 Abrégé Recherche / Examen 1
12.02.2003 Revendications Recherche / Examen 3
12.02.2003 Description Recherche / Examen 63
12.02.2003 Désignation de l'inventeur Recherche / Examen 1
12.02.2003 Dessins Recherche / Examen 19
12.02.2003 Lettre concernant des questions sur la recherche Recherche / Examen 2
12.02.2003 Requête en délivrance d'un brevet européen (demande divisionnaire) Recherche / Examen 6
15.05.1998 Document de priorité Recherche / Examen 97