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Dossier(s):  EP1584722



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Date Type de document Procédure Nombre de pages
Nombre total de pages: 104
22.02.2008 Notification relative à l'expiration du délai d'opposition Recherche / Examen 1
22.03.2007 Décision de délivrance d'un brevet européen Recherche / Examen 2
14.11.2006 Instructions finales (perte de droits partielle) Recherche / Examen 1
01.08.2006 Désignation réputée retirée (non-paiement de la taxe de désignation) Recherche / Examen 1
17.05.2006 Notification concernant les taxes de désignation non payées Recherche / Examen 1
20.02.2006 Lettre concernant la désignation et/ou l'extension et/ou la validation d'états Recherche / Examen 1
16.02.2006 Traduction des revendications en anglais Recherche / Examen 2
16.02.2006 Soumission des traductions des revendications Recherche / Examen 1
16.02.2006 Traduction des revendications en français Recherche / Examen 2
18.11.2005 Données bibliographiques de la demande de brevet européen Recherche / Examen 1
18.11.2005 Notification concernant l'intention de délivrer un brevet européen Recherche / Examen 5
18.11.2005 Texte envisagé pour la délivrance Recherche / Examen 18
31.08.2005 Notification d'imminente publication Recherche / Examen 2
01.12.2004 Remboursement de taxes Recherche / Examen 1
14.10.2004 Annexe au rapport de recherche européen Recherche / Examen 1
14.10.2004 Notification relative à l'envoi du rapport de recherche européenne Recherche / Examen 1
14.10.2004 Rapport de recherche européen Recherche / Examen 1
01.06.2004 Notification à l'inventeur désigné Recherche / Examen 1
29.04.2004 Communication relative au rapport de recherche européenne élargi Recherche / Examen 2
22.04.2004 Dessins Recherche / Examen 4
22.04.2004 Questions concernant la demande Recherche / Examen 1
08.04.2004 Abrégé Recherche / Examen 1
08.04.2004 Revendications Recherche / Examen 2
08.04.2004 Description Recherche / Examen 12
08.04.2004 Désignation de l'inventeur Recherche / Examen 1
08.04.2004 Dessins Recherche / Examen 4
08.04.2004 Lettre concernant des questions sur la recherche Recherche / Examen 1
08.04.2004 Requête en délivrance d'un brevet européen Recherche / Examen 6
06.04.2004 Désignation de l'inventeur Recherche / Examen 1
06.04.2004 Lettre concernant des questions sur la recherche Recherche / Examen 1
06.04.2004 Requête en délivrance d'un brevet européen Recherche / Examen 6
06.04.2004 Documents de la demande déposés par fax et/ou dans une langue non-officielle Recherche / Examen 19