Tous les documents - European Patent Register

EP1516992

Procédure d'examen

EP Présentation générale
EP Situation juridique
EP Registre fédéré
EP Historique des événements
EP Citations
EP Famille de brevets
EP Tous les documents

Aide rapide

Est-il possible de télécharger les documents ?
Est-il possible d'imprimer une liste de tous les documents ?
Peut-on trier la liste de documents ?
Est-il possible d'ouvrir un des documents ?
Puis-je ouvrir plusieurs documents dans des fenêtres distinctes ?
Est-il possible d'imprimer le document ?

Actualité maintenance

Dates prévues pour la maintenance

Interruptions régulières:
entre 5 h 00 et 5 h 15 HEC, du lundi au dimanche.

Autres interruptions
Accessibilité

2022.02.11

Flash info

L’Italie rejoint le Registre fédéré

Cliquez ici pour plus d'informations sur le Registre fédéré.

2025-06-12

Liens utiles

Notifications
Assistant du Registre européen des brevets
Manuel d’utilisation du Registre européen des brevets (en anglais)
Registre européen des brevets – guide de poche
FAQ - Registre européen des brevets
Registre fédéré (Flyer)
Dossier mondial (Flyer)
Événements du Registre
Couverture de données pour lien profonds
Contenue du Registre fédéré
Tour de l'information brevets
Charte d'utilisation équitable

	Date	Type de document	Procédure	Nombre de pages
Nombre total de pages: 53
	26.08.2009	Remboursement de taxes	Recherche / Examen	1
	18.08.2009	Clôture de la procédure	Recherche / Examen	1
	28.07.2009	CDS mise à jour - modifications concernant le mandataire du demandeur (Association)	Recherche / Examen	1
	06.05.2009	Demande réputée retirée (défaut de paiement d'une taxe annuelle)	Recherche / Examen	1
	10.12.2008	Dépôt concernant la représentation	Recherche / Examen	1
	04.11.2008	Rappel du paiement de la taxe annuelle et de la surtaxe	Recherche / Examen	1
	10.09.2007	Notification concernant le dépôt d'un pouvoir	Recherche / Examen	1
	10.09.2007	Notification de l'inscription de mentions modifiées relatives au mandataire	Recherche / Examen	1
	17.08.2007	Dépôt concernant la représentation	Recherche / Examen	2
	13.03.2007	Dépôt concernant la représentation	Recherche / Examen	1
	06.06.2006	Rappel du délai de paiement de la taxe d'examen/ de désignation/de correction dans l'opinion écrite/modification	Recherche / Examen	2
	13.04.2006	Notification relative à l'envoi du rapport de recherche européenne	Recherche / Examen	1
	13.04.2006	Rapport de recherche européen	Recherche / Examen	2
	09.04.2005	Lettre relative à la priorité	Recherche / Examen	1
	09.04.2005	Document de priorité	Recherche / Examen	9
	03.03.2005	Invitation à déposer le document de priorité	Recherche / Examen	1
	09.02.2005	Notification d'imminente publication	Recherche / Examen	1
	28.12.2004	Abrégé modifié	Recherche / Examen	1
	13.09.2004	Abrégé	Recherche / Examen	1
	13.09.2004	Pouvoir	Recherche / Examen	1
	13.09.2004	Revendications	Recherche / Examen	2
	13.09.2004	Description	Recherche / Examen	9
	13.09.2004	Désignation de l'inventeur	Recherche / Examen	1
	13.09.2004	Dessins	Recherche / Examen	4
	13.09.2004	Requête en délivrance d'un brevet européen	Recherche / Examen	6

Extrait du Registre européen des brevets

S'abonner aux alertes par courriel