blank Aide rapide
blank Actualité maintenance

Dates prévues pour la maintenance

Interruptions régulières:
entre 5 h 00 et 5 h 15 HEC, du lundi au dimanche.

Autres interruptions
Accessibilité

2022.02.11

en savoir plus...
blank Flash info

L’Italie rejoint le Registre fédéré

Cliquez ici pour plus d'informations sur le Registre fédéré.

2025-06-12

en savoir plus...
blank Liens utiles

Notifications
Assistant du Registre européen des brevets
Manuel d’utilisation du Registre européen des brevets (en anglais)
Registre européen des brevets – guide de poche
FAQ - Registre européen des brevets
Registre fédéré (Flyer)
Dossier mondial (Flyer)
Événements du Registre
Couverture de données pour lien profonds
Contenue du Registre fédéré
Tour de l'information brevets
Charte d'utilisation équitable

Extrait du Registre européen des brevets

EP Tous les documents: EP1473204 Alerte pour un dossier: RSS Courriel

S'abonner aux alertes par courriel


Dossier(s):  EP1473204



Un courriel de confirmation sera envoyé à l’adresse indiquée

Date Type de document Procédure Nombre de pages
Nombre total de pages: 257
18.01.2008 Notification relative à l'expiration du délai d'opposition Recherche / Examen 1
15.02.2007 Décision de délivrance d'un brevet européen Recherche / Examen 2
27.12.2006 Soumission des traductions des revendications Recherche / Examen 1
27.12.2006 Traduction des revendications en français Recherche / Examen 4
27.12.2006 Traduction des revendications en allemand Recherche / Examen 4
27.12.2006 Lettre relative à la priorité Recherche / Examen 1
27.12.2006 Traduction du document de priorité Recherche / Examen 54
22.12.2006 Lettre concernant des taxes et des paiements Recherche / Examen 2
22.08.2006 Données bibliographiques de la demande de brevet européen Recherche / Examen 1
22.08.2006 Notification concernant l'intention de délivrer un brevet européen Recherche / Examen 5
22.08.2006 Invitation à produire une traduction de la demande antérieure Recherche / Examen 1
22.08.2006 Texte envisagé pour la délivrance Recherche / Examen 60
06.07.2006 Demande d'information générale Recherche / Examen 1
08.05.2006 Maintien de la demande Recherche / Examen 1
12.12.2005 Invitation à confirmer le maintien de la demande et à corriger les irrégularités dans l'opinion écrite/modifier la demande Recherche / Examen 1
24.10.2005 Notification relative à l'envoi du rapport de recherche européenne Recherche / Examen 1
24.10.2005 Rapport de recherche européen Recherche / Examen 2
06.12.2004 Dépôt concernant la représentation Recherche / Examen 4
22.09.2004 Notification d'imminente publication Recherche / Examen 1
03.09.2004 Confirmation de réception du document de priorité transmis (électroniquement) Recherche / Examen 1
27.08.2004 Document de priorité (transmis électroniquement) Recherche / Examen 35
16.08.2004 Abrégé modifié Recherche / Examen 1
05.07.2004 Notification à l'inventeur désigné Recherche / Examen 1
05.07.2004 Notification à l'inventeur désigné Recherche / Examen 1
16.06.2004 Lettre relative à l'inventeur Recherche / Examen 1
14.05.2004 Lettre relative à l'inventeur Recherche / Examen 1
28.04.2004 Abrégé Recherche / Examen 1
28.04.2004 Revendications Recherche / Examen 6
28.04.2004 Description Recherche / Examen 47
28.04.2004 Désignation de l'inventeur Recherche / Examen 2
28.04.2004 Dessins Recherche / Examen 7
28.04.2004 Requête en délivrance d'un brevet européen Recherche / Examen 6