blank Aide rapide
blank Actualité maintenance

Dates prévues pour la maintenance

Interruptions régulières:
entre 5 h 00 et 5 h 15 HEC, du lundi au dimanche.

Autres interruptions
Accessibilité

2022.02.11

en savoir plus...
blank Flash info

L’Italie rejoint le Registre fédéré

Cliquez ici pour plus d'informations sur le Registre fédéré.

2025-06-12

en savoir plus...
blank Liens utiles

Notifications
Assistant du Registre européen des brevets
Manuel d’utilisation du Registre européen des brevets (en anglais)
Registre européen des brevets – guide de poche
FAQ - Registre européen des brevets
Registre fédéré (Flyer)
Dossier mondial (Flyer)
Événements du Registre
Couverture de données pour lien profonds
Contenue du Registre fédéré
Tour de l'information brevets
Charte d'utilisation équitable

Extrait du Registre européen des brevets

EP Tous les documents: EP1627087 Alerte pour un dossier: RSS Courriel

S'abonner aux alertes par courriel


Dossier(s):  EP1627087



Un courriel de confirmation sera envoyé à l’adresse indiquée

Date Type de document Procédure Nombre de pages
Nombre total de pages: 339
06.08.2008 Notification relative à l'expiration du délai d'opposition Recherche / Examen 1
16.04.2008 Notification de l'inscription d'un transfert ou changement du nom et/ou de l'adresse Recherche / Examen 1
09.04.2008 Accusé de réception(électronique) Recherche / Examen 1
09.04.2008 Lettre d'accompagnement relative à des pièces produites postérieurement au dépôt Recherche / Examen 1
09.04.2008 Requête en changement du nom du déposant Recherche / Examen 3
09.04.2008 Requête en changement du nom du déposant Recherche / Examen 1
08.04.2008 Notification d'irrégularités dans la requête en inscription d'une modification relative à la personne et invitation à y remédier Recherche / Examen 2
27.03.2008 Accusé de réception(électronique) Recherche / Examen 1
27.03.2008 Lettre d'accompagnement relative à des pièces produites postérieurement au dépôt Recherche / Examen 1
27.03.2008 Dépôt concernant un changement de nom du demandeur Recherche / Examen 1
06.09.2007 Décision de délivrance d'un brevet européen Recherche / Examen 2
07.08.2007 Accusé de réception de la transmission électronique de la requête en délivrance d'un brevet européen Recherche / Examen 1
07.08.2007 Soumission des traductions des revendications Recherche / Examen 1
07.08.2007 Traduction des revendications en français Recherche / Examen 6
07.08.2007 Traduction des revendications en allemand Recherche / Examen 6
07.08.2007 Lettre d'accompagnement relative à des pièces produites postérieurement au dépôt Recherche / Examen 2
10.04.2007 Données bibliographiques de la demande de brevet européen Recherche / Examen 1
10.04.2007 Notification concernant l'intention de délivrer un brevet européen Recherche / Examen 4
10.04.2007 Texte envisagé pour la délivrance Recherche / Examen 42
16.03.2007 Accusé de réception de la transmission électronique de la requête en délivrance d'un brevet européen Recherche / Examen 1
16.03.2007 Revendications Recherche / Examen 7
16.03.2007 Revendications Recherche / Examen 6
16.03.2007 Lettre d'accompagnement relative à des pièces produites postérieurement au dépôt Recherche / Examen 1
16.03.2007 Réponse à la notification de la division d'examen Recherche / Examen 2
23.11.2006 Annexe à la notification Recherche / Examen 3
23.11.2006 Notification de la division d'examen Recherche / Examen 1
22.09.2006 Accusé de réception de la transmission électronique de la requête en délivrance d'un brevet européen Recherche / Examen 1
22.09.2006 Revendications Recherche / Examen 6
22.09.2006 Revendications Recherche / Examen 12
22.09.2006 Lettre d'accompagnement relative à des pièces produites postérieurement au dépôt Recherche / Examen 1
22.09.2006 Réponse à la notification de la division d'examen Recherche / Examen 2
16.08.2006 Accord d'une prorogation de délai (procédure d'examen) Recherche / Examen 1
10.08.2006 Accusé de réception de la transmission électronique de la requête en délivrance d'un brevet européen Recherche / Examen 1
10.08.2006 Lettre d'accompagnement relative à des pièces produites postérieurement au dépôt Recherche / Examen 1
10.08.2006 Requête en prorogation du délai de réponse à la notification de la division d'examen Recherche / Examen 1
18.04.2006 Annexe à la notification Recherche / Examen 2
18.04.2006 Notification de la division d'examen Recherche / Examen 1
03.04.2006 Réponse à la demande de renseignement quant à la notification de la division d'examen Recherche / Examen 1
09.02.2006 Accusé de réception de la transmission électronique de la requête en délivrance d'un brevet européen Recherche / Examen 1
09.02.2006 Revendications modifiées déposées après réception du rapport de recherche (européenne) Recherche / Examen 10
09.02.2006 Modifications reçues avant l'examen quant au fond Recherche / Examen 2
09.02.2006 Lettre d'accompagnement relative à des pièces produites postérieurement au dépôt Recherche / Examen 1
11.01.2006 Notification relative aux données bibliographiques de la publication à venir Recherche / Examen 1
10.01.2006 Notification concernant une modification possible/paiement des taxes de revendications Recherche / Examen 2
08.12.2005 Accusé de réception de la transmission électronique de la requête en délivrance d'un brevet européen Recherche / Examen 1
08.12.2005 Requête d'entrée dans la phase européenne Recherche / Examen 4
29.09.2005 Entrée dans la phase européenne devant l'Office européen des brevets Recherche / Examen 3
13.12.2004 Document de priorité (transmis électroniquement) Recherche / Examen 27
13.12.2004 Document de priorité (transmis électroniquement) Recherche / Examen 26
13.12.2004 Document de priorité (transmis électroniquement) Recherche / Examen 22
25.11.2004 Copie du rapport de recherche international Recherche / Examen 3
25.11.2004 Publication de la demande internationale - A1 Recherche / Examen 53
01.09.2004 Dépôt concernant la représentation Administration chargée de la recherche internationale 2
09.06.2004 Abrégé Administration chargée de la recherche internationale 1
09.06.2004 Revendications Administration chargée de la recherche internationale 12
09.06.2004 Description Administration chargée de la recherche internationale 37
09.06.2004 Dessins Administration chargée de la recherche internationale 2