EP1639299 - FOUR DE CUISSON [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	La demande est réputée retirée Statut actualisé le 28.03.2008 Base de données mise à jour au 11.04.2026
Dernier événement Tooltip	28.03.2008	Demande réputée retirée	publié le 30.04.2008 [2008/18]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés BSH Bosch und Siemens Hausgeräte GmbH Carl-Wery-Strasse 34 81739 München / DE
	[N/P]
Précédent [2006/13]	Pour tous les Etats désignés BSH Bosch und Siemens Hausgeräte GmbH Carl-Wery-Str. 34 81739 München / DE
Inventeur(s)	01 / WURM, Josef Rupertiring 20 84550 Feichten / DE
	[2006/13]
Numéro de la demande, date de dépôt	04740132.8	21.06.2004
	[2006/13]
	WO2004EP06697
Numéro de priorité, date	DE2003128069	23.06.2003 Format original publié: DE 10328069
	[2006/13]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	WO2005001342
	Date:	06.01.2005
	Langue:	DE
	[2005/01]
	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	EP1639299
	Date:	29.03.2006
	Langue:	DE
	La demande publiée par l'OMPI le 06.01.2005, dans une des langues officielles de l'OEB, remplace la publication de la demande de brevet européen.
	[2006/13]
Rapport(s) de recherche	Rapport de recherche internationale - publié le:	EP	06.01.2005
Classification	IPC:	F24C15/00, F24C14/00	[2006/13]
	CPC:	F24C15/162 (EP,US); F24C14/00 (EP,US); F24C15/006 (EP,US)
Etats contractants désignés	AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HU, IE, IT, LI, LU, MC, NL, PL, PT, RO, SE, SI, SK, TR [2006/13]
Etats autorisant lextension	AL	Pas encore payé
	HR	Pas encore payé
	LT	Pas encore payé
	LV	Pas encore payé
	MK	Pas encore payé
Titre	Allemand:	BACKOFEN	[2006/13]
	Anglais:	BAKING OVEN	[2006/13]
	Français:	FOUR DE CUISSON	[2006/13]
Entrée dans la phase régionale	23.01.2006	Taxe nationale de base payée
	23.01.2006	Taxe(s) de désignation payée(s)
	23.01.2006	Taxe d'examen payée
Procédure dexamen	23.01.2006	Requête en examen déposée [2006/13]
	27.06.2007	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	08.11.2007	La demande est réputée retirée, date d'effet juridique [2008/18]
	13.12.2007	Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0} [2008/18]
Taxes payées	Taxe annuelle
	30.06.2006	Taxe annuelle Année du brevet 03
	02.07.2007	Taxe annuelle Année du brevet 04
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
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