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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP1600252

EP1600252 - Dispositif d'entraînement d'un outil, en particulier pour l'ébarbage automatique, l'élimination des arêtes vives ou le lissage de pièces [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	La demande est réputée retirée Statut actualisé le 06.05.2011 Base de données mise à jour au 04.11.2024
Dernier événement Tooltip	06.05.2011	Demande réputée retirée	publié le 08.06.2011 [2011/23]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés Alfred Jäger GmbH Siemensstrasse 8 61239 Ober-Mörlen / DE
	[2005/48]
Inventeur(s)	01 / Glock, Herbert Am Sportplatz 19 35398, Giessen-Allendorf / DE
	[2005/48]
Mandataire(s)	Haar, Lucas Heinz Jörn haarpatent Patentanwälte Krämer Meyer Goethestraße 2 61231 Bad Nauheim / DE
	[N/P]
Précédent [2009/40]	Haar, Lucas Heinz Jörn Patentanwälte Haar & Schwarz-Haar Lessingstrasse 3 61231 Bad Nauheim / DE
Précédent [2005/48]	Haar, Lucas Heinz Jörn L.H. Haar & Partner, Patentanwälte, Lessingstrasse 3 61231 Bad Nauheim / DE
Numéro de la demande, date de dépôt	05103990.7	12.05.2005
	[2005/48]
Numéro de priorité, date	DE20041025061	18.05.2004 Format original publié: DE102004025061
	[2005/48]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A2 Demande sans rapport de recherche
	N°:	EP1600252
	Date:	30.11.2005
	Langue:	DE
	[2005/48]
Classification	IPC:	B23Q1/26, B23B31/08	[2005/48]
	CPC:	B25J11/005 (EP); B23Q3/12 (EP); B23Q5/02 (EP)
Etats contractants désignés	AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HU, IE, IS, IT, LI, LT, LU, MC, NL, PL, PT, RO, SE, SI, SK, TR [2005/48]
Etats autorisant lextension	AL	Pas encore payé
	BA	Pas encore payé
	HR	Pas encore payé
	LV	Pas encore payé
	MK	Pas encore payé
	YU	Pas encore payé
Titre	Allemand:	Werkzeugantrieb, insbesondere zum automatischen Entgraten, Kantenbrechen oder Verputzen von Werkstücken	[2005/48]
	Anglais:	Tool driving unit, especially for the automatic deburring, the removal of sharp edges or the smoothing of workpieces	[2005/48]
	Français:	Dispositif d'entraînement d'un outil, en particulier pour l'ébarbage automatique, l'élimination des arêtes vives ou le lissage de pièces	[2005/48]
Procédure dexamen	01.12.2010	La demande est réputée retirée, date d'effet juridique [2011/23]
	17.01.2011	Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0} [2011/23]
Taxes payées	Taxe annuelle
	24.05.2007	Taxe annuelle Année du brevet 03
	26.03.2008	Taxe annuelle Année du brevet 04
	27.05.2009	Taxe annuelle Année du brevet 05
	Surtaxe
	Surtaxe concernant la taxe annuelle
	31.05.2010	06 M06 Pas encore payé
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
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