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Nouvelle version du Registre européen des brevets – des informations relatives aux procédures CCP sont disponibles dans le Registre européen des brevets.

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP1879671

EP1879671 - SIMULATEUR HOLOGRAPHIQUE MOBILE DE QUILLES DE BOWLING ET OBJETS VIRTUELS [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutLa demande est réputée retirée
Statut actualisé le  27.12.2013
Base de données mise à jour au 04.11.2024
Dernier événement   Tooltip27.12.2013Demande réputée retiréepublié le 29.01.2014  [2014/05]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
Zambelli, Silvia
40019 Via Benedetto XIV n.14
San'Agata Bolognese, Bologna / IT
[2008/04]
Inventeur(s)01 / voir demandeur
...
 [2008/04]
Numéro de la demande, date de dépôt05728655.102.03.2005
[2008/04]
WO2005IT00116
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche
N°:WO2006092813
Date:08.09.2006
Langue:EN
[2006/36]
Type: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP1879671
Date:23.01.2008
Langue:EN
La demande publiée par l'OMPI le 08.09.2006, dans une des langues officielles de l'OEB, remplace la publication de la demande de brevet européen.
[2008/04]
Rapport(s) de rechercheRapport de recherche internationale - publié le:EP08.09.2006
ClassificationIPC:A63D5/04, A63D1/00, A63D3/00
[2008/04]
CPC:
A63D1/00 (EP,US); A63D3/00 (EP,US); A63D5/04 (EP,US)
Etats contractants désignésAT,   BE,   BG,   CH,   CY,   CZ,   DE,   DK,   EE,   ES,   FI,   FR,   GB,   GR,   HU,   IE,   IS,   IT,   LI,   LT,   LU,   MC,   NL,   PL,   PT,   RO,   SE,   SI,   SK,   TR [2008/04]
Etats autorisant lextensionALPas encore payé
BAPas encore payé
HRPas encore payé
LVPas encore payé
MKPas encore payé
YUPas encore payé
TitreAllemand:MOBILER HOLOGRAFISCHER SIMULATOR VON KEGELN UND VIRTUELLEN OBJEKTEN[2008/04]
Anglais:MOBILE HOLOGRAPHIC SIMULATOR OF BOWLING PINS AND VIRTUAL OBJECTS[2008/04]
Français:SIMULATEUR HOLOGRAPHIQUE MOBILE DE QUILLES DE BOWLING ET OBJETS VIRTUELS[2008/04]
Entrée dans la phase régionale02.10.2007Taxe nationale de base payée 
02.10.2007Taxe(s) de désignation payée(s) 
02.10.2007Taxe d'examen payée 
Procédure dexamen01.10.2007Modification par le demandeur (revendications et/ou déscription)
02.10.2007Requête en examen déposée  [2008/04]
23.10.2008Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
17.02.2009Réponse à une notification de la division dexamen
16.02.2010Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
21.06.2010Réponse à une notification de la division dexamen
18.04.2013Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
29.08.2013La demande est réputée retirée, date d'effet juridique  [2014/05]
20.09.2013Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0}  [2014/05]
Demande(s) divisionnaire(s)La date de la première notification de la division d'examen relative à la demande la plus ancienne pour laquelle une notification a été émise est  23.10.2008
Taxes payéesTaxe annuelle
02.10.2007Taxe annuelle Année du brevet 03
04.06.2008Taxe annuelle Année du brevet 04
18.03.2009Taxe annuelle Année du brevet 05
18.03.2010Taxe annuelle Année du brevet 06
30.03.2011Taxe annuelle Année du brevet 07
30.03.2012Taxe annuelle Année du brevet 08
Surtaxe
Surtaxe concernant la taxe annuelle
31.03.200804   M06   Taxe payée le   04.06.2008
31.03.201309   M06   Pas encore payé
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Cité dansRecherche internationale[A]CA2456940  (HANSEN JAN [SE]) [A] 1 * the whole document *;
 [A]DE19636231  (KERN INGO [DE]) [A] 1 * the whole document *;
 [A]JPH08309023
 [A]  - PATENT ABSTRACTS OF JAPAN, (19970331), vol. 1997, no. 03, & JP08309023 A 19961126 (NAMCO LTD) [A] 1 * abstract *
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