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EP1738454

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP1738454

EP1738454 - CONTROLEUR A PONT INVERSEUR IMPLEMENTANT UN SCHEMA DE PROTECTION CONTRE LES COURTS-CIRCUITS [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	La demande est réputée retirée Statut actualisé le 13.09.2013 Base de données mise à jour au 14.09.2024
Dernier événement Tooltip	13.09.2013	Demande réputée retirée	publié le 16.10.2013 [2013/42]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés SMC Electrical Products, Inc. 6072 Ohio River Road Huntington, West Virginia 25702 / US
	[N/P]
Précédent [2007/01]	Pour tous les Etats désignés Smc Electrical Products, Inc. 6072 Ohio River Road Huntington, West Virginia 25702 / US
Inventeur(s)	01 / NOJIMA, Geraldo 1641 Bershire Hill Drive Duluth GA 30097 / US
	[2007/01]
Mandataire(s)	Wagner & Geyer, et al Partnerschaft mbB Patent- und Rechtsanwälte Gewürzmühlstrasse 5 80538 München / DE
	[N/P]
Précédent [2008/01]	Wagner & Geyer, et al Partnerschaft Patent- und Rechtsanwälte Gewürzmühlstrasse 5 80538 München / DE
Précédent [2007/01]	Driver, Virginia Rozanne, et al Page White & Farrer Bedford House John Street London, WC1N 2BF / GB
Numéro de la demande, date de dépôt	05767774.2	22.06.2005
	[2007/01]
	WO2005US22046
Numéro de priorité, date	US20040872538	22.04.2004 Format original publié: US 872538
	[2007/01]
Langue de dépôt	EN
Langue de la procédure	EN
Publication	Type:	A2 Demande sans rapport de recherche
	N°:	WO2006002229
	Date:	05.01.2006
	Langue:	EN
	[2006/01]
	Type:	A2 Demande sans rapport de recherche
	N°:	EP1738454
	Date:	03.01.2007
	Langue:	EN
	La demande publiée par l'OMPI le 05.01.2006, dans une des langues officielles de l'OEB, remplace la publication de la demande de brevet européen.
	[2007/01]
Rapport(s) de recherche	Rapport de recherche internationale - publié le:	US	05.10.2006
	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	17.01.2013
Classification	IPC:	H02M1/12, H02M7/487, H02H7/122	[2013/08]
	CPC:	H02M7/487 (EP,US); H02H7/1227 (EP,US); H02M1/38 (EP,US); H02H3/025 (EP,US); H02M1/32 (EP)
	Précédent IPC [2007/01]	H02M1/12
Etats contractants désignés	AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HU, IE, IS, IT, LI, LT, LU, MC, NL, PL, PT, RO, SE, SI, SK, TR [2007/01]
Etats autorisant lextension	AL	Pas encore payé
	BA	Pas encore payé
	HR	Pas encore payé
	LV	Pas encore payé
	MK	Pas encore payé
	YU	Pas encore payé
Titre	Allemand:	WECHSELRICHTERBRÜCKENSTEUERUNG MIT KURZSCHLUSS-SCHUTZVERFAHREN	[2007/01]
	Anglais:	INVERTER BRIDGE CONTROLLER IMPLEMENTING SHORT-CIRCUIT PROTECTION SCHEME	[2007/01]
	Français:	CONTROLEUR A PONT INVERSEUR IMPLEMENTANT UN SCHEMA DE PROTECTION CONTRE LES COURTS-CIRCUITS	[2007/01]
Entrée dans la phase régionale	18.10.2006	Taxe nationale de base payée
	18.10.2006	Taxe de recherche payée
	18.10.2006	Taxe(s) de désignation payée(s)
	18.10.2006	Taxe d'examen payée
Procédure dexamen	18.10.2006	Requête en examen déposée [2007/01]
	16.04.2013	La demande est réputée retirée, date d'effet juridique [2013/42]
	31.05.2013	Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0} [2013/42]
Taxes payées	Taxe annuelle
	12.04.2007	Taxe annuelle Année du brevet 03
	18.03.2008	Taxe annuelle Année du brevet 04
	05.06.2009	Taxe annuelle Année du brevet 05
	31.03.2010	Taxe annuelle Année du brevet 06
	07.06.2011	Taxe annuelle Année du brevet 07
	31.03.2012	Taxe annuelle Année du brevet 08
	Surtaxe
	Surtaxe concernant la taxe annuelle
	30.06.2013	09 M06 Pas encore payé
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:	Recherche	[A]EP1411624 (YASKAWA ELECTRIC CORP [JP]) [A] 1-16* the whole document *
	Recherche internationale	[AE]US7031172 (TANAKA YOSHIYUKI [JP], et al);
		[A]US6687136 (MORIMOTO KEIKI [JP], et al);
		[A]US6233164 (ZEE KUM YOONG [MK], et al);
		[A]US4520437 (BOETTCHER JR CHARLES W [US], et al);
		[A]US4439806 (BRAJDER ANTONIO [DE])

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